Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Lefebvre-Duruflé (Noël-Jacques). Ma déposition dans le procès intenté à Monsieur le Curé de Carville [Seine-Maritime], rectifiée et annotée, par Noël-Jacques Lefebvre Duruflé [3 juillet 1825], Paris, impr. P. Renouard, 1825, 32 p.
- Notes
- Les sieurs Gilles et Peubret, ayant publié un Mémoire contre les moeurs du curé de Carville, se sont pourvus en cassation contre l'arrêt de la Cour de Rouen qui les a condamnés comme calomniateurs.
- Auteur(s)
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Lefebvre-Duruflé (Noël-Jacques)
- Année de publication
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1825
- Lieu(x)
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Carville
- Thème
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5-8-4 — Affaires particulières (classées par noms de lieux)
