Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Tranduy (Luc). La justice. Recherche sur le maintien d'une justice signeuriale dans le Bas-Dauphiné (1660-1790), Thèse de doctorat, Histoire du droit, Nice, 2008, 2 vol., dact., 592 f°.
- Auteur(s)
- Tranduy (Luc)
- Année de publication
- 2008
- Lieu(x)
- Dauphiné
- Thème
- 2-1-1-2 — Ancien régime. Justices seigneuriales