Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Lecarpentier (Jérémy). La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799), mémoire de maîtrise, Histoire moderne, Cergy-Pontoise, 2004, dact.

Auteur(s)
Lecarpentier (Jérémy)
Année de publication
2004
Lieu(x)
Pontoise
Thème
2-4-2-4 — Nouvelles juridictions. Tribunaux de district