Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Serre (Louis-Édouard). Les institutions judiciaires sous la Révolution française, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 3 novembre 1868, Nîmes, Impr. Clavel-Ballivet, 1868, 46 p.

Notes
Gazette des tribunaux, 9-10 novembre 1868.
Auteur(s)
Serre (Louis-Edouard)
Année de publication
1868
Thème
2-2-1 — Révolution et Empire. Études générales sur le droit et les institutions