Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Procès des vingt-huit individus prévenus d'avoir participé aux mouvemens insurrectionnels qui ont éclaté dans le département du Rhône dans les premiers jours de juin 1817. Comprenant l'analyse de l'acte d'accusation et des débats de l'audience ainsi que l'arrêt intervenu suivi des différents arrêts rendus le 8 juin dernier par la Cour prévôtale du Rhône, contre ceux qui ont dirigé les mouvements ou fait partie des bandes armées des campagnes, Lyon, Chambet, 1817, 80 p.

Auteur(s)
X
Année de publication
1817
Lieu(x)
Rhône
Thème
8-5-1-4-3 — Cours prévôtales. Procès