Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1-3-2-2-2 — Périodiques des juridictions. Cour de cassation
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Arrêts de la Cour de cassation. Chambre criminelle. Table analytique vicennale 1er janvier 1930 jusqu'au 31 décembre 1949, publiée par ordre de M. le Garde des Sceaux, ministre de la Justice, par Jonquères (Jean), pour faire suite aux tables antérieurement dressées par MM. Duchesne, Lallement, Desvaux, Maufroy, Poncet et Gareau, Paris, Impr. nationale, 1957, XVIII-1402 p.
Bulletin chronologique des arrêts de la Cour de cassation..., 1870 ?->
Bulletin d'information, Service de documentation et d'études de la Cour de cassation, 1968->
Bulletin des arrêts de la Cour de cassation en matière civile, Paris, Impr. nationale, 1792 ->
Bulletin des arrêts de la Cour de cassation en matière criminelle, Paris, Impr. nationale, 1798 ->
Cour de Cassation, Chambre criminelle : [arrêts], texte intégral, titre et mots-clés, Lyon, L'Hermès, 1998 ->.
Cour de Cassation, Chambre commerciale, financière et économique : [arrêts], texte intégral, titre et mots-clés, Lyon, L'Hermès, 1998 ->.
Cour de Cassation, Chambre sociale : [arrêts], texte intégral, titre et mots-clés, Lyon, L'Hermès, 1998 ->.
Cour de Cassation, Chambres civiles : [arrêts], texte intégral, titre et mots-clés, Lyon, L'Hermès, 1998 ->.
Cour de cassation. Chambre criminelle. Table décennale 1950-1959, Paris, Impr. nationale, 1968, 2 vol., VIII-1532 p.
Cour de cassation. Chambre criminelle. Table décennale 1960-1969, Paris, Impr. nationale, 2 vol., VIII-1484 p.
Cour de cassation. Service de documentation et d'études. Bulletin d'information. Diffusion périodique de jurisprudence, 1971->
Droit du travail. Diffusion de jurisprudence, Cour de cassation, n° 1 (1988, janvier/mars)->
Jurisprudence du Tribunal de cassation, ou Précis de tous les jugements de rejet et de cassation sur des points importants du droit et de la procédure, par Denevers (G.-T.), Paris, Laporte, 1802.
Maron (Albert). Cour de cassation. Chambre criminelle. Table analytique quinquennale 1980-1984, Paris, Documentation française, 1988, XXV-1038 p.
Montainville (F.-Jean). Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour de cassation, précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles, principes de cette Cour...en matière civile et criminelle...accompagné de tables alphabétiques. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour de cassation ou les maximes, règles, principes de cette Cour depuis l'an VIII jusqu'en 1806...2e livraison, complétant le premier volume [-2, 3, 4e vol.], Trèves, chez l'auteur, 1805-1807, 5 vol.
Poncet (André). Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle depuis le 1er janvier 1900 jusqu'au 1er janvier 1910, publiée par ordre de M. le Garde des Sceaux, ministre de la Justice, pour faire suite aux tables antérieurement dressées par M. Duchesne, et aux tables dressées par M. Lallement..., Paris, Impr. nationale, 1916-1919, 2 vol.
Rapport de la Cour de cassation : année judiciaire...1968/1969->
Recueil sommaire des arrêts de la Cour de cassation en matière civile, commerciale et criminelle, année 1866-1867, éd. par Beaume (Alexandre), Million (Charles), Paris, Guénégaud, 1867, 2 vol.
Service de documentation et des études de la Cour de Cassation. Cour de cassation. Chambre criminelle. Table décennale 1970-1979, Paris, Impr. nationale.
Soulier (A.). Annuaire de la Cour de cassation, ou Recueil complet de notices sur tous les arrêts rendus par la chambre des requêtes, en matière civile, pendant l'année judiciaire 1829-1830, Paris, Tilliard père et fils, 1831, II-490 p.
Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle de 1888 à 1900, par Desvaux (Georges), Maufroy (René), pour faire suite aux tables antérieurement dressées par M. L. Lallement, Paris, Impr. nationale, 2 vol., 1901-1902.
Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle depuis le 1er janvier 1874 jusqu'au 1er janvier 1888, par Lallement (Louis), Paris, Imprimerie nationale, 1889, 2 vol.
Table analytique des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle depuis le 1er janvier 1910 jusqu'au 1er janvier 1920, par Gareau (F.), Paris, Imprimerie Nationale, 2 vol., 1927, 493-526 p.