Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-4-4-3 — Nouvelles juridictions. Tribunaux correctionnels

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H Aron (Georges). Le Tribunal correctionnel de Reims sous la Révolution et l'Empire (1791-1811), thèse de doctorat, Droit, Lille, C. Robbe, 1910, 318 p. H Berger (Emmanuel). Le tribunal correctionnel de Bruxelles sous le Directoire, Bruxelles, Archives générales du Royaume, 2002, 255 p. Berriat-Saint-Prix (Charles). Des juridictions du petit criminel en 1789 et depuis sous le droit intermédiaire, Paris, impr. de A. Guot et Scribe, 1853, 56 p. H Caladou (A.). La police correctionnelle et municipale à Montpellier en 1791-1792, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. Causse, Graille et Castelnau, 1930, 175 p. Charron (Joseph). Des officiers de paix et de police, et de la police correctionnelle, Paris, impr. de Lottin l'aîné et J.-R. Lottin, 1792, 35 p. Collin (Antoine). Réflexions sur quelques articles du Code de police correctionnelle, ainsi que sur l'organisation du Bureau central et le tribunal de police correctionnelle, par Antoine Collin jeune, Paris, impr. du Cercle social, 1792, 32 p. Guiot (Florent). Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la police correctionnelle, présentés au nom du Comité de législation par Florent Guiot..., Paris, Impr. nationale, 1792, 4 p. Oudot (Charles-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom de la classification des lois, par Oudot, sur le mode de remplacement, en cas d'absence, des présidents des tribunaux de police correctionnelle. Séance du 20 vendémiaire an V, Paris, Impr. nationale, vendémiaire an V, 3 p. Porcher de Lissonay (Gilles-Charles), comte de Richebourg. Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de législation (le 19 vendémiaire an III), par Porcher, sur le complément de l'organisation du tribunal de la police correctionnelle de la commune de Paris, auquel a été réuni le contentieux de la police municipale par l'art. XV de la loi du 14 fructidor. Imprimés par ordre de la Convention nationale, Paris, Impr. nationale, vendémiaire an III, 10 p. H Robalo (Sandra). Le tribunal de police correctionnelle dans le district de Clermont-Ferrand (1790-1794), mémoire de maîtrise, Histoire, Clermont-Ferrand 2, 1997, dact., 154 f°. H Tixhon (Axel). L'activité du tribunal correctionnel de Namur durant la période française (an IV-1814), Annales de la Société archéologique de Namur, tome 72, 1998, p. 291-341.