Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-4-4-4-2 — Tribunaux criminels. Études locales

76 résultats

H B. M. Le Tribunal criminel de la Seine sous le Directoire, Gazette des tribunaux, 29 juillet et 19 août 1845. H Lettre de Boudinhon, accusateur public près du Tribunal criminel du Puy (24 vendémiaire an III), Bulletin de la Société d'agriculture, sciences, arts et commerce du Puy, 2e année, 1900-1901, p. L. H Vissac (Marc de). Le Tribunal criminel du Puy-de-Dôme (1791-1800), Riom, U. Jouvet, 1897, 422 p. H Richard (Antoine). Le Tribunal criminel des Basses-Pyrénées d'après une étude récente, Annales historiques de la Révolution française, tome 3, 1926, p. 59-69. H Fages (Marc). Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794), Bulletin de la Société Ramond, 1991, 126e année, p. 93-112; 1992, 127e année, p. 1-29. H Pons-Devier (Albert). Le gouvernement révolutionnaire et le Tribunal criminel des Basses-Pyrénées, Revue historique et archéologique du Béarn et du pays basque, 1924, tome 7, p. 235-251. H Pons-Devier (Albert). Le Tribunal criminel des Basses-Pyrénées et les Représentants du peuple, Revue historique et archéologique du Béarn et du pays basque, 1924, tome 7, p. 5-31, 81-114. H Pons-Devier (Albert). Le Tribunal criminel du département des Basses-Pyrénées, Revue historique et archéologique du Béarn et du pays basque, 1923, tome 6, p. 81-103, 162-180, 229-247. H Pons-Devier (Albert). Le Tribunal criminel du département des Basses-Pyrénées. Statistique de ses travaux, Revue historique et archéologique du Béarn et du pays basque, 1928, p. 280-289. H Arrêts rendus par les jurés et par le Tribunal criminel de Rodez durant la période révolutionnaire, Revue historique du Rouergue, 1920, 7e année, p. 40-42, 81-82, 105-106; 1921, 8e année, p. 151-156, 164-166, 179-180, 191-192, 212-214, 222-225, 239-240, 248-249. H Rousseaux (Xavier). La justice criminelle dans le département de Sambre-et-Meuse (1796-1814) in Annales de la Société archéologique de Namur, tome 72, 1998, p. 259-289. H Aubusson de Cavarlay (Bruno), Baré (Virginie), Dupont-Bouchat (Marie-Sylvie), Rousseaux (Xavier), Teirlynck (Anne-Marie), Vael (Claude). La pratique des juridictions criminelles du département de Sambre-et-Meuse à l'époque française (1796-1815). Une analyse quantitative, in Rousseaux (Xavier), Dupont-Bouchat (Marie-Sylvie), Vael (Claude) (dir.). Révolutions et justice pénale en Europe. Modèles français et traditions nationales, Paris, L'Harmattan, 1999, p. 199-223. H Dumoux (Christine). Justice et justiciables sous la Révolution : l'exemple du Tribunal criminel de Saône-et-Loire de 1790 à juillet 1794, mémoire de maîtrise, Histoire, Lyon 2, 1990, dact. H Lannier (Jean-Pierre). La justice criminelle en Seine-Inférieure sous le 1er Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1969, dact. H Mari (Éric de). Le tribunal criminel de Seine-Inférieure (frimaire an II-nivôse an III), mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Paris 2, 1983, dact., 107 f°. H Denis (Caroline). La mise en place du tribunal criminel de la Somme de 1792 à 1795, mémoire de maîtrise, Histoire, Université de Picardie Jules Verne, 2000, dact. H Cavaillès (Christophe). La juridiction criminelle du Tarn 1791-1914, mémoire de D.E.A., Histoire du droit et des institutions, Toulouse 1, 2000, dact., 64-16 f°. H Glories (Lydie). Le tribunal criminel du Tarn sous la Révolution (1792-an VI), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2, 2003, dact., 190 f°. H Renard (Gaëlle). La justice criminelle dans le district de Vannes sous la Révolution française, mémoire de Master 1, Histoire, Rennes 2, 2006, dact., 127 f°. H Coulet (Eugène). Le Tribunal criminel du Var (janvier 1792-juillet 1793), Actes du 86e Congrès national des sociétés savantes, Montpellier 1961, Section d'histoire moderne et contemporaine; Paris, Imprimerie nationale, 1962, p. 101-125. H Coulet (Eugène). Le Tribunal criminel du Var (janvier 1792-juillet 1793), Toulon, Mémoires et documents relatifs à l'histoire de Toulon, Bibliothèque municipale, impr. de M. Gallinari, s. d., 75 p. H Schnapper (Bernard). L'activité du Tribunal criminel de la Vienne (1792-1800), in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 623-638. H Carré (Henri). Querelle de responsabilités entre un Conventionnel et un président du Tribunal criminel, Creuzé-Latouche et Planier, Mémoires de la Société des antiquaires de l'Ouest, Poitiers, série 3, tome 12, 1935, p. 193-217. H Schnapper (Bernard). À propos de la justice criminelle dans la Vienne de l'an VIII à 1811, in Charpiana. Mélanges offerts par ses amis à Jacques Charpy, Rennes, Fédération des sociétés savantes de Bretagne, 1991, p. 411-417.