Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-5-3-4 — Révolution et Empire. Procès divers
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Bast (Amédée de). Souvenirs de la justice criminelle sous le Directoire. Le Faux Quaterne, Le Droit, 31 octobre, 1, 2-3-4 novembre 1862.
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Cézard (Marguerite-Marie). "Dura lex, sed lex" [condamnation d'un vagabond en 1812], in Mélanges d'archéologie et d'histoire offerts à Henri Hemmer, Genouillac, Société des sciences naturelles et archéologiques de la Creuse, 1979, p. 65-66.
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Chaize (Léon). Un procès en matière de droits féodaux sous le Directoire, Actes du 77e Congrès national des sociétés savantes, Grenoble, 1952, Section d'histoire moderne et contemporaine, Paris, Impr. nationale, p. 425-434.
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Codou (Yann). L'Apollon, un vaisseau dans la tourmente révolutionnaire [de Toulon, Var, à Rochefort, Charente-Maritime], Roccafortis. Bulletin de la Société de géographie de Rochefort, 1989, série 3, n° 4, p. 53-60.
Cotterel (François-Frédéric). Tableau historique du procès des fabricateurs des faux billets de la banque de Vienne, et autres valeurs réelles ou représentatives de la plupart des gouvernements d'Europe, instruit devant la Cour de justice criminelle et spéciale du département du Bas-Rhin... sur la demande de la Cour de Vienne, Strasbourg, impr. de F.-G. Levrault, 1807, 148 p.
Des Essarts (Nicolas-T.). Procès fameux jugés depuis la Révolution, contenant le détail des circonstances qui ont accompagné la condamnation des grands criminels et des victimes qui ont péri sur l'échafaud, Paris, chez l'auteur, an VII-an X, 10 tomes en 5 vol.
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Douarche (Aristide). Les victimes des lettres de cachet devant les tribunaux de la Révolution, La Grande Revue, Paris, vol. 35, 15 juillet 1905, p. 20-41.
Garran (Jean-Philippe). Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies. Imprimés en exécution de la loi du 4 pluviôse, Paris, Impr. nationale, pluviôse-fructidor an III [1795], 9 vol.
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Gondal (Urbain). Lois révolutionnaires et propriétés d'autrui. Vingt crêtes pour son ânesse [condamnation d'un paysan pour vol en 1798], Archistra. Archives, histoire, traditions. Journal d'information, études et recherches sur l'histoire de la France méridionale (Toulouse), 1975, n° 18, p. 41.
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Hervé (Bruno). La Terreur au secours de la masculinité ? La défense de la masculinité patriote par la justice révolutionnaire dans les communes rurales de Loire-inférieure, novembre 1793 - février 1794, in Hommes et masculinités de 1789 à nos jours. Contributions à l'histoire du genre et de la sexualité en France, Paris, Autrement, 2007, p. 178-189.
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Le Marc'Hadour (Tanguy). Le désarroi des juges en attente de réformes : un cas d'adultère et de vol conjugal sous le Consulat, in Juges et criminels. Études en hommage à Renée Martinage, textes réunis par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, Lille, L'Espace Juridique, 2001, p. 363-387.
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Le Marc'hadour (Tanguy). Mariage républicain et répression pénale : l'exemple de la bigamie devant le Tribunal criminel du Nord, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 191-209.
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Maupassant (Jean de). Les armateurs bordelais au XVIIIe siècle. Le procès du Furet et du Décidé (1797-1798), Bordeaux, Impr. de G. Gounouilhou, 1910, 27 p.
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Mestre (Jean-Louis). Retour de l’île de France (île Maurice) et poursuites pénales en 1803, in Weber (Jacques) (dir.). Le monde créole : peuplement, sociétés et condition humaine, XVIIe-XXe siècles. Mélanges offerts à Hubert Gerbeau, Paris, les Indes savantes, 2005, p. 45-51.
Pastoret (Claude-Emmanuel-Joseph-Pierre), marquis de. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Emmanuel Pastoret sur le rapport de la commission chargée d'examiner la pétition des défenseurs officieux des prévenus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septième division. Séance du 2 germinal an V, Paris, Impr. nationale, an V, 11 p.
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Péron (Paulette). Le naufrage du Jason à Crozon (Finistère) en l'an VII (1798), ses conséquences judiciaires, Bulletin de la Société archéologique du Finistère, 1996, tome 125, p. 331-335.
Pichon (Louis-André). Conseil des prises. Mémoire pour Mr. D. B. Warden, consul et agent des prises pour les États-Unis à Paris, dans le procès, pendant au Conseil des prises, de la Goelette américaine "le Jefferson", arrêtée et brûlée en mer, le 25 avril 1809, par les vaisseaux de S. M.,... [25 août 1809], Paris, impr. Porthmann, s. d., 41 p.
Recueil de causes célèbres, éd. par Lebrun (Pierre), Paris, chez l'auteur, 1801-1802, 24 vol.
Recueil des causes célèbres et des arrêts qui les ont décidées.., par Méjan (Maurice, comte), Paris, P. Plisson, 1807-1814, 19 vol.
Roussel (Pierre-Joseph-Alexis), Plancher de Valcour (Philippe-Aristide). Annales du crime et de l'innocence, ou choix de causes célèbres anciennes et modernes, par MM. R*** et P. V***, Paris, Lerouge, 1813, 20 tomes en 10 vol.
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Sebileau (Bernard). Révolte à bord du corsaire Le Décidé, 1809 : le procès, La Roche-sur-Yon, chez l'auteur, 1984, 85 p.
Sourdat (Nicolas). Questions relatives à la réclamation portée au Corps législatif, par les prévenus de conspiration, traduits au Conseil de guerre comme embaucheurs, Paris, impr. de Fauvelle et Sagnier, [179 ?], 6 p.
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Thomas (Jack), Poumarède (Jacques). "S'élever au-dessus de son obscurité" : procès en filiation et question d'état de Louis XIV à Napoléon, Cahiers d'histoire (Lyon), 2000, tome 45, n° 4, p. 699-730.