Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-1-3-5-1 — Critiques et réformes de la justice. Troisième République. Années 1870

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Desjardins (Arthur). La nouvelle organisation judiciaire (Etude sur 2 projets de loi soumis à l'Assemblée nationale). Lettres au rédacteur en chef du Français, n° des 4, 20, 30 octobre, 24 novembre, 2 et 12 décembre 1871, Beauvais, Impr. de D. Père, 1872, 55 p. Droz (Alfred). Conférence Tocqueville. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la motion sur l'organisation judiciaire, Beauvais, Impr. de E. Laffineur, 1875, 72 p. Du jésuitisme. Troisième annexe sur la justice et les juges par trois procureurs généraux, deux de l'ancienne Monarchie, le troisième de la monarchie constitutionnelle, Paris, Germer-Baillière, 1874. Dufaure (Jules), Thiers (Adolphe). Projet de loi relatif à la magistrature, précédé de l'exposé des motifs, Bordeaux, impr. de Gounouilhou, s. d., 4 p. Dufrayer (A.). Réforme de l'organisation judiciaire, Paris, Marescq, 1871, 31 p. Duliège, avocat général. De l'idée de justice. De son origine et de la façon dont elle est comprise par l'école révolutionnaire, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1873, Bourges, E. Pigelet, 1873, II-37 p. Durant (Paul). La justice à Paris sous la République, Paris, A. Sagnier, 1879, 11 p. Esquirou de Parieu (Marie-Louis-Pierre-Félix). Observations de M. de Parieu sur la réforme judiciaire proposée par M. Odilon Barrot à l'Académie des sciences morales et politiques (séance du 9 mars 1872), Orléans, Impr. de Colas, 1872, 15 p. Essai sur les principales réformes à faire dans l'organisation judiciaire, Bar-le-Duc, Impr. de Guérin, 1871. Eyssautier (L.-A.). Ministère public, magistrature inamovible, réforme, Le Journal du ministère public, tome 14, 1871, p. 16-18. Eyssautier (L.-A.). Projets de loi sur l'organisation judiciaire, Revue pratique de droit français, tome 32, 1871, 2e semestre, p. 82-121. Eyssautier (L.-A.). Réforme de la magistrature et de la procédure, 2e éd., Paris, Marescq, 1871, XVI-71 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude). De la réforme judiciaire, Paris, E. Plon, 1877, 141 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Proposition de loi sur la réforme judiciaire, présentée par M. Jules Favre, Versailles, impr. de A. Bourdilliat, s. d., 7 p. Favre (Jules-Gabriel-Claude). Proposition de loi sur la réforme judiciaire, présentée par M. Jules Favre, Versailles, impr. de P. Mouillot, s. d., 47 p. Floret (Louis). De la magistrature française, quelques mots sur les réformes à insérer dans la loi nouvelle en ce qui touche aux conditions et qualités à exiger des magistrats, Marseille, Impr. de M. Olive, 1871, 29 p. Floury (A.). Mémoire sur la réorganisation judiciaire et la suppression d'un certain nombre de tribunaux de première instance, Beauvais, Impr. de D. Père, 1871, 16 p. Fourot (Gilbert Armand). Proposition de loi relative à la magistrature, présentée par M. Fourot, député (27 novembre 1879), Paris, Impr. de A. Quantin et Cie, s. d., 1 p. Guès (Émile). De la magistrature française et des réformes qu'il convient d'apporter à son organisation, Marseille, Impr. de Barlatier-Feissat père et fils, 1871, 76 p. Guilleman (Victor). De l'organisation judiciaire en France, Paris, Vve J.-P. Aillaud, Guillard et Cie, 1879, 179 p. Jacques (Ferdinand). Examen critique des différents projets de réorganisation judiciaire et spécialement de celui présenté à l'Assemblée nationale par M. Bérenger, député de la Drôme, Revue pratique de droit français, tome 33, 1872, 1er semestre, p. 209-292. Jacques (Ferdinand). Modifications projetées dans le personnel des cours et tribunaux, Revue pratique de droit français, tome 43, 1877, 1er semestre, p. 177-207. Jaucourt-Perroy (Eugène). L'esprit de réforme et ses résultats au point de vue judiciaire, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1877, 42 p. Johnson (T.). Juges anglais et juges français; questions d'organisation judiciaire, France judiciaire, tome 2, 1877-1878, première partie (Études historiques et juridiques), p. 451-456.