Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-3-4-2 — Ministère public. Origine et évolution des fonctions

44 résultats

Accomando (Gilles). Vers un nouveau ministère public, Justices. Revue générale de droit processuel, 1997, juillet-septembre, n° 7, p. 87-104. H Barbier (Jules). Coup d'œil historique sur l'institution du ministère public, L'Investigateur, journal de l'Institut historique, tome 2, 3e série, 19e année, 1852, p. 267-274; tome 4, 3e série, 21e année, 1854, p. 89-95. Bayeux (Félix). Recherches sur les origines du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 3 novembre 1875, Orléans, Impr. de Puget, 1875, 55 p. Bertrand (Louis). De l'origine et de l'organisation du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 3 novembre 1866, Besançon, J. Jacquin, 1866, 40 p. Bigillion (Pierre-Casimir-Achille). Des fonctions du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 8 novembre 1842, Grenoble, Baratier frères et fils, 1842, 30 p. Bonmarin (Sandrine). L'enjeu démocratique de la réforme du ministère public français autour de l'annonce du projet de réforme de la justice, 20 janvier 1997, mémoire, I.E.P., Grenoble, 1997, dact., 185 f°. Boullée (Auguste-Aimé). Le ministère public français, discours prononcé à la rentrée solennelle du Tribunal civil de Mâcon, le 10 novembre 1828, par M. Boullée...procureur du roi, Lyon, Impr. de G. Rossary, 1829, 80 p. H Brière-Valigny (L.). Le ministère public, son histoire et son rôle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Paris, 4 novembre 1867, Paris, E. Donnaud, 1867, 79 p. H Burgaud (Claude). Le magistrat du parquet hier et aujourd'hui, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Reims, 3 janvier 1985, Reims, dact., 56 f°. H Casteran (Albert). Notice historique sur le ministère public, Pau, Impr. de F. Laheugue, 1877, 8 p. Charrins (Charles-Auguste). Du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1859, Lyon, Louis Perrin, 1859, 37 p. Conti (Étienne). Origine du ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour impériale de Bastia, le 4 novembre 1850, Bastia, Impr. de C. Fabiani, 1850. Dalle (Hubert). Juges et procureurs : une évolution divergente, Justices, 1999, n° 1, p. 55-65. Dalle (Hubert). Juges et procureurs dans la loi Perben II, in Danet (Jean) (dir.). Le nouveau procès pénal après la loi Perben II, Journée d'études Dalloz du 8 mars 2004, Paris, Dalloz, 2004, p. 453-466. H Delpon (Jacques-Antoine). Essai sur l'histoire de l'action publique et du ministère public, Paris, A. Désauges, 1830, 2 vol., 528 et 472 p. H Du Vaure (Henri). Études historiques sur le ministère public, thèse de doctorat, Droit, Grenoble, Impr. Maisonville, 1855, 176 p. Durier (Émile). L'origine et le caractère du ministère public en France, Barreau de Paris, discours prononcé par M. le bâtonnier de l'ordre des avocats à l'ouverture de la conférence, 5 janvier 1854, Paris, Maulde et Renou, 1854, 24 p. Gesbert de la Noë-Seiche (Arthur). Étude sur le ministère public, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 novembre 1869, Amiens, Caillaux, 1869, 38 p. Grellet-Dumazeau (Étienne-André-Théodore). Projet de loi sur l'organisation judiciaire. Du ministère public, Le Droit, 10 mars 1836. Jeol (Michel). "Le parquetier nouveau est arrivé", Gazette du Palais, 3 décembre 1994, p. 1363-1365. Lacointa (Jules). De la vraie mission du parquet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 3 novembre 1874, Toulouse, L. et J.-M. Douladoure, 1874, 48 p. Le parquet dans la République : vers un nouveau ministère public ? Colloque, 29 et 30 mai 1995, Assemblée nationale, organisé par la Fondation nationale des sciences politiques, "Le Monde", l'École nationale de la magistrature, Bordeaux, Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, 1996, 274 p. Le rôle du ministère public dans une société démocratique, réunion multilatérale organisée par le Conseil de l'Europe en coopération avec Intercenter, Messine (Sicile), 5-7 juin 1996, Strasbourg, Conseil de l'Europe, 1997, 191 p. Leffemberg (Imgarde de). Les fonctions du procureur impérial, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 5 novembre 1855, Grenoble, G. Baratier frères et fils, 1855, 27 p.