Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-6-4-2 — Jury. Composition (recrutement, serment, indemnité)

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H Santucci (Marie-Renée). Être ou ne pas être juré au XIXe siècle, in Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Les destinées du jury criminel, Lille, L'Espace juridique, Hellemmes, Ester, 1990, p. 140-173. H Saunier (Marie-José). Avocats-jurés, in Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre), Les Destinées du jury criminel, Lille, L'Espace juridique, Hellemmes, Ester, 1990, p. 265-270. H Schnapper (Bernard). De l'origine sociale des jurés entre 1840 et 1860, in Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Les destinées du jury criminel, Lille, L'Espace juridique, Hellemmes, Ester, 1990, p. 115-138. H Schnapper (Bernard). L'irruption de la démocratie dans la répression criminelle : le jury sous la IIe République, Journées internationales d'histoire du droit, Amsterdam, 1984, Revue historique de droit français et étranger, 1984, 62e année, n° 4, p. 699-700. H Schnapper (Bernard). Le jury criminel, un mythe démocratique (1791-1980), Histoire de la Justice, n° 1, 1988, p. 9-17. H Schnapper (Bernard). Le jury français aux XIXe et XXe siècles, in The trial jury in England, France, Germany 1700-1900, Comparative studies in Continental and Anglo-american legal history, Publication du Max-Planck-Institut für europäische Reschtsgeschichte, Francfort, 1987, p. 165-239. Soulas (Christian). Le recrutement du jury, thèse de doctorat, Droit, Université de Montpellier, Lyon, Bosc frères, M. et L. Riou, 1933, 152 p. Stéfane-Pol. L'adjonction des ouvriers au jury, La Grande Revue, 52e vol., 25 novembre, p. 297-321; 10 décembre 1908, p. 557-561. Thieriet. Ceux qui n'entendent pas la langue française peuvent-ils remplir les fonctions de juré, avec l'assistance d'un interprète ?, Revue de législation et de jurisprudence, tome V, octobre 1836-mars 1837, p. 470-476. H Weinberger (Jean-Claude), Cousin (Anne-Marie). Classe sociale, régime politique et jury d'assises, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1978, n° 18, p. 33-36.