Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-6-4-3-2 — Jury. Débats et réformes. De 1851 à 1914

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Bozérian (Jules-François Jeannotte). Proposition de loi, relative à la façon dont les questions doivent être posées au jury en matière de diffamation, lorsque la preuve de la vérité des faits diffamatoires est offerte devant la Cour d'assises, par M. J. Bozérian,... (19 janvier 1882), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 8 p. Brunet (Louis). Proposition de loi tendant à la suppression du § final de l'article 342 du code d'instruction criminelle (jury) (13 novembre 1902), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 3 p. Cantagrel (François-Jean-Félix). Rapport (examen de la proposition de loi de M. Talandier sur le jury) (18 décembre 1877), Versailles, impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p. Caze (Adolphe). Aperçus historiques et pratiques sur le jury en matière criminelle, Toulouse, Impr. de Bonnal et Gibrac, 1853, 53 p. César-Bru (Charles). Exposer et apprécier les pouvoirs accordés aux jurés et aux juges par la loi pénale pour l'application et l'exécution des peines, Paris, A. Rousseau, 1895, 22 p. Charmeil. De l'institution du jury en France. De ses origines, de son fonctionnement en matière criminelle et de son extension en diverses matières, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 octobre 1885, Grenoble, Baratier et Dardelet, 1885, 84 p. Charropin (Henry). De la participation du jury à l'application de la peine, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, Société française d'imprimerie et de librairie, 1909, VI-170 p. Cherbuliez (A.-E.). Du jury envisagé comme garantie politique, Revue de législation et de jurisprudence, 17e année, nouvelle série, tome 2, mai-août 1851, p. 289-316; tome 3, septembre-décembre 1851, p. 193-226. Chiché (Albert). Proposition de loi sur la composition du jury... présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel et Jourde,... (24 octobre 1892), Paris, Motteroz, 1893, 4 p. Cruppi (Jean). La réforme de la procédure criminelle à la cour d'assises. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 34, 1910, n° 3, mars, p. 316-348, n° 4, avril, p. 434-487. Cruppi (Jean). Le jury et l'échevinage. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 23, 1899, n° 8, décembre, p. 1174-1206; tome 24, 1900, n° 1, janvier, p. 3-59. Daniel (Émile). La magistrature et le jury devant la loi et l'opinion, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 16 octobre 1901, Bourges, Impr. H. Sire, 1901, 50 p. Desjardins (Albert). Rapport (Modifications dans la formation du jury en matière criminelle), Versailles, Impr. de Cerf, s. d., 27 p. Domenget. De la justice et du jury dans leurs transformations successives, et de l'état actuel du jury en France et en Angleterre, Revue pratique de droit français, tome 55, 1884, 1er semestre, p. 5-118, 193-304; tome 56, 1884, 2e semestre, p. 53-120, 300-351. Ducange (Abel). Le jury criminel selon la loi Dufaure, Lyon, Impr. de la "Comédie politique", 1900, 16 p. Dufaure (Jules), Thiers (Adolphe). Projet de loi ayant pour but d'introduire des modifications dans la formation du jury en matière criminelle, Versailles, impr. de Cerf, s. d., 14 p. Dufaure (Jules). Projet de loi portant modification de la loi du 21 novembre 1872 sur le jury, Versailles, impr. de Cerf, s. d., 3 p. Dumont (Charles-Emmanuel). Conseils à un juré pour la cour d'assises, Nancy, Impr. de A. Dard, 1855, 22 p. Duros (Henri). Le jury civil, le jury correctionnel, le jury d'accusation, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et Forcel, 1887, 366 p. Escoffier (René). Les crimes passionnels devant le jury, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 16 octobre 1891, Orléans, Georges Jacob, 1891, 24 p. Fayet. La répression par le jury de 1825 à 1885, Revue catholique des institutions et du droit, 16e année, 1888, 2e semestre, 2e série, vol. 1, p. 23-27. Fourcade (Jean-Baptiste-François-Marie). Considérations pratiques sur le jury, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier, 4 novembre 1873, Montpellier, J. Martel aîné, 1873, 47 p. François-Poncet (Albert). Le jury civil en France, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1914, 229 p. Martrès (Achille). La justice criminelle. Réforme du jury, Lyon, Storck, 1895, 39 p.