Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-8-2 — Cour de cassation. Études générales

27 résultats

Barbiéri (Jean-Jacques). Autour de la Cour de cassation, in Krynen (Jacques), Raibaut (Jacques) (dir.). La légitimité des juges, actes du colloque des 29-30 octobre 2003, Université de Toulouse 1, Toulouse, Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2004, p. 67-84. Bellet (Pierre), Tunc (André). La Cour judiciaire suprême : une enquête comparative, Paris, [Numéro spécial de La Revue internationale de droit comparé], Économica, 1978, 486 p. Bellet (Pierre). Grandeur et servitudes de la Cour de cassation, Revue internationale de droit comparé, 1980, 32e année, n° 2, p. 293-301. Bellet (Pierre). La Cour de cassation, Revue internationale de droit comparé, 1978, 30e année, n° 1, p. 193-215. Bénabent (Alain). Pour la Cour de cassation aussi, mais autrement..., Dalloz-Sirey, 1989, Chronique XXXIII, p. 222-224. Bicentenaire de la Cour de cassation [Texte des allocutions prononcées les 28, 29 et 30 novembre 1990 à l'occasion des cérémonies du Bicentenaire de la Cour de cassation], Paris, la Documentation française, 1991, 203 p. Billiau (Marc). Quel rôle pour la Cour de cassation au XXIe siècle ?, in Justice et droits fondamentaux. Études offertes à Jacques Normand, Paris, Litec, 2003, p. 31-41. Boré (Jacques). La Cour de cassation de l'an 2000, Recueil Dalloz, 1995, Chronique, p. 133-142. Calon (Jean-Paul). La Cour de cassation et le Conseil d'État. Une comparaison, Revue internationale de droit comparé, 1978, 30e année, n° 1, p. 229-245. Chartier (Yves). La Cour de cassation, Paris, Dalloz, 1999, VII-142 p; 2e éd., 2001, VII-157 p. Cour de cassation, Laboratoire d'épistémologie juridique d'Aix-en-Provence, éds. L'image doctrinale de la Cour de cassation. Actes du Colloque des 10-11 décembre 1993 organisé par la Cour de cassation et le Laboratoire d'épistémologie juridique d'Aix-en-Provence de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Paris, La Documentation française, 1994, 251 p. Crépon (Théophile). Cour de cassation. Origines, organisation, attributions. Du pourvoi en cassation en matière civile, Extrait du Répertoire général et alphabétique de Droit français, Paris, L. Larose et Forcel, 1892, 3 vol. Drago (Roland). La Cour de cassation cour suprême, in Cour de cassation, Laboratoire d'épistémologie juridique d'Aix-en-Provence, éds. L'image doctrinale de la Cour de cassation. Actes du Colloque des 10-11 décembre 1993 organisé par la Cour de cassation et le Laboratoire d'épistémologie juridique d'Aix-en-Provence de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Paris, La Documentation française, 1994, p. 19-24. Drai (Pierre). Pour la Cour de cassation, Semaine juridique, 1989, I, n° 3374. Gouron-Mazel (Annie). La Cour de cassation face à la Convention européenne des droits de l'homme, Semaine juridique, 1996, n° 23, Etude, 3937. Guérin de La Grasserie (Raoul-Robert-Marie). Études de législation comparée. De la fonction et des juridictions de cassation en législation comparée (évolution, comparaison, critique, réformes), Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1911, 130 p. Jouarre (Léon). Les tribunaux de cassation en législation comparée, discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, le 14 décembre 1901, Paris, A. Maréchal, s. d. [1902], 43 p. La Cour de cassation et la constitution de la République : actes du colloque des 9 et 10 décembre 1994 [Paris], organisé par la Cour de cassation et le Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle de l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Aix-en-Provence, PU Aix-Marseille, 1995, 290 p. La Cour de cassation, Paris, Cour de cassation, 2000, 111 p. Mattelin (Charles). La Cour de cassation, son origine, son but, étude générale de ses pouvoirs, thèse de doctorat, Droit, Caen, l'auteur, 1880. Mayer (Wilfred). Die Reform des Kassationshofs in Frankreich : ein Beitrag zur Gestaltung der Dritten Instanz in Zivilsachen, München, Dissertation Schön, 1972, XV-159 p. Perdriau (André). Comment se manifeste le contrôle qu'exerce la Cour de cassation, Petites affiches, 25-26 décembre 2001, n° 256-257, p. 17-20. Picca (Georges), Cobert (Liane). La Cour de cassation, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 2282, 1986, 128 p. Sauvageot (André). Les grandes institutions françaises : la Cour de cassation, Revue de la défense nationale, janvier 1949, p. 21-35.