Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-14-6 — Conseils du contentieux et tribunaux d'outre-mer

11 résultats

Boyer (Maurice). Les conseils du contentieux administratif des colonies (organisation, procédure et compétence), Saïgon, Impr. Ardin, 1923, III-632 p. Davin (Pierre), Excoffier (Michel). Les tribunaux administratifs du Pacifique, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1986, p. 471-479. H Excoffier (Michel). Le Conseil du contentieux administratif de la Nouvelle-Calédonie, Bulletin de la Société d'études historiques de Nouvelle-Calédonie, 1986, n° 68, p. 1-18. Gohin (Olivier). La juridiction administrative d'outre-mer, in Mélanges René Chapus. Droit administratif, Paris, Montchrestien, 1992, p. 279-297. Lampué (Pierre). Les conseils du contentieux administratif des colonies, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Chauny et L. Quinsac, 1924, 243 p. Lévy (Michel). Le Tribunal administratif de Papeete, Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, 1986, n° 1-2, p. 144-152. Luce (E.-P.). Un tribunal administratif d'outre-mer : Saint-Denis-de-la Réunion, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1981, p. 171-175. Luchaire (François). Les conseils de contentieux administratifs, Revue juridique et politique de l'Union française, tome 10, 1956, p. 705-747. Oraison (André). Les particularismes des tribunaux administratifs des départements d'outre-mer, Recueil Penant, 1975, p. 460-503. Pégourier (Y.). Essai sur la crise et la réforme des conseils du contentieux administratif, Revue juridique et politique de l'Union française, tome 11, 1957, p. 729-760. Pillias (Georges). Traité de la juridiction contentieuse administrative aux colonies, Paris, A. Rousseau, 1904, XX-432 p.