Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-14-7-1 — Conseil d'État. Histoire
80 résultats
H
Luchaire (François). Le Conseil d'État et la crise du printemps 1958, Le Conseil d'État et les changements de régime politique, La Revue administrative, 1998, 51e année, n° spécial, 1998, p. 53-56.
H
Machelon (Jean-Pierre). L'avènement de la Troisième République (1870-1879), Le Conseil d'État et les changements de régime politique, La Revue administrative, 1998, 51e année, n° spécial, 1998, p. 19-25.
H
Marcou (Jean). Le Conseil d'État sous le régime de Vichy (1940-1944), thèse de doctorat, Droit public, Grenoble 2, 1984, dact., 508 p.
H
Marcou (Jean). Le Conseil d'État : juge administratif sous Vichy, Le Genre humain, été-automne 1994, p. 83-96.
H
Martin (Olivia). Le Conseil d'État et les mesures d'exclusion de la fonction publique sous Vichy 1940-1944, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 1993, dact., 92 f°.
H
Massot (Jean). Le Conseil d'État et le régime de Vichy, Le Conseil d'État et les changements de régime politique, La revue administrative, 1998, 51e année, n° spécial, p. 28-45.
H
Massot (Jean). Le Conseil d'État et le régime de Vichy, Vingtième siècle. Revue d'histoire, 1998, n° 58, p. 83-99.
H
Massot (Jean). Le Conseil d'État, in Azéma (Jean-Pierre), Bédarida (François), avec la collaboration de Peschanski (Denis) et Rousso (Henry) (dir.). Le Régime de Vichy et les Français, Paris, Fayard/IHTP, 1992, p. 312-328.
H
Mestre (Jean-Louis). Le Conseil d'État de France du Consulat au début de la IIIe République (1799-1872), La Revue administrative, n° spécial 8, 1999, p. 17-32.
H
Migneret (Stanislas-Jean-Baptiste-Martial). Souvenirs et études historiques. Le Conseil d'État du Second Empire (1852-1870), Paris, E. Dentu, 1872, 47 p.
H
Monamy (Francis). Le Conseil d'État et le Seconde République, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris 2, 1997, dact., 43 f°.
H
Olivier-Martin (Bernard). Le Conseil d'État de la Restauration, thèse de doctorat, Droit, Paris, Librairie du "Recueil Sirey", 1941, 256 p.
H
Pacteau (Bernard). Le Conseil d'État et la fondation de la justice administrative française au XIXe siècle, textes réunis, présentés et commentés par Bernard Pacteau, Paris, PUF, 2003, XVII-264 p.
H
Pautet (Jules). Les maîtres des requêtes [fragment d'un ouvrage intitulé les Origines du Conseil d'État et de l'administration en France], Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 71, 1865, 1er semestre, p. 57-88.
H
Puget (Henry). Tradition et progrès au sein du Conseil d'État, in Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 109-130.
H
Regnault (Amable). Histoire du Conseil d'État depuis son origine jusqu'à ce jour, contenant sa composition, son organisation intérieure, ses attributions, etc., avec des notices biographiques et ornée de costumes et d'autographes, Paris, A. Vaton, 1851, III-512 p; 2e éd., Paris, Cotillon, 1853, 614 p.
H
Rolin (Frédéric). Les projets de réforme du Conseil d'État établis par Benjamin Constant en 1830, La Revue administrative, n° 317, septembre-octobre 2000, p. 463-477.
H
Sauvel (Tony). Ce que le Conseil d'État doit au passé, Revue historique de droit français et étranger, 1950, p. 426-431.
H
Sauvel (Tony). Du Palais de la Cité au Palais-Royal, Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 31-42.
H
Soudet (Pierre). Une tentative plus que centenaire de systématisation des principes juridictionnels du Conseil d'État : Cormenin, Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire, 4 nivôse an VIII-24 décembre 1949, Paris, R. Sirey, 1952, p. 295-298.
H
Talpaert (Olivier). Le Conseil d'État napoléonien pendant les Cent jours, mémoire de D.E.S., Histoire du droit, 1971, dact., 118 f°.
H
Thuillier (Guy). Comment André Thiers voyait le Conseil d'État en 1919, Revue administrative, 47e année, n° 281, septembre-octobre 1994, p. 466-469.
H
Thuillier (Guy). Un projet de réorganisation du Conseil d'État de Pierre Tissier en 1944, Revue administrative, 1985, n° 225, p. 242-248.
H
Tulard (Jean). Le Conseil d'État et la crise de 1814-1815, Le Conseil d'État et les changements de régime politique, La revue administrative, 1998, 51e année, n° spécial, p. 7-8.