Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-15-6-4 — Conseil supérieur de l'audiovisuel
11 résultats
Arnaud (Céline). Conseil supérieur de l'audiovisuel, rapport de stage, I.E.P., Bordeaux, 1995, dact., 54 f°.
H
Chauveau (Agnès). Histoire de la haute autorité de la communication audiovisuelle (1982-1986), thèse de doctorat Histoire, IEP de Paris, 1995, dact., 1139 f°.
Chauveau (Agnès). L'audiovisuel en liberté ? Histoire de la Haute autorité, Paris, Presses de Sciences Po, 1997, 543 p.
Chevallier (Jacques). De la C. N. C. L. au Conseil supérieur de l'audio-visuel : premiers commentaires de la loi du 17 janvier 1989, Actualité juridique. Droit administratif, I. Doctrine, 1989, p. 59-76.
Collombet (Frédérique). Les pouvoirs de sanction du Conseil supérieur de l'audiovisuel, mémoire, I.E.P., Grenoble, dact., 164 f°.
Delcros (Bertrand), Nevoltry (Florence). Le Conseil supérieur de l'audio-visuel : fondement politique et analyse juridique, Paris, Victoires, 1989, 256 p.
Haquet (Christophe). Le pouvoir de sanction du Conseil supérieur de l'audiovisuel, mémoire de D.E.A., Droit, Paris 2, 1991, dact., 111 f°.
Langet (Christelle). Le pouvoir de sanction du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'égard des radios privées, mémoire de D.E.S.S., Administration locale, développement local et culturel, Reims, 1995, dact., 221 f° + annexes.
Morange (Jean). Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Revue française de droit administratif, 1989, p. 235-250.
Tricot (Agnès). Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a bientôt 10 ans : bilan et perspectives d'avenir, mémoire de D.E.A., Droit économique et de la communication, Toulouse 1, 1998, dact., 117 f°.
Vagnair (Virginie). Le pouvoir de sanction du conseil supérieur de l'audiovisuel, mémoire de D.E.A., Droit public, Bordeaux 4, 1999, dact., 100 f°.