Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-5-5-3 — Instruction et preuves. Preuve testimoniale (enquêtes)

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Arlin (Henri). De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Poitiers, Impr. T. Ressayre, 1876, 63 p. Aubin (Catherine), Allais (Jean-Michel). L'enquête civile, Dijon, École nationale des greffes, 1989, 14 fiches. Bailleul (Henri). De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Lille, Impr. Six-Horemans, 1872, 95 p. Barbier (Étienne). De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Poitiers, typ. H. Oudin, 1878, 58 p. Bardault (Anatole-Prosper). De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Paris, C. de Mourgues, 1864, 59 p. Bernard (Firmin). De la preuve testimoniale en droit civil français, thèse de doctorat, Droit, Toulouse; Montauban, Impr. Montalbanaise, 1885, 203 p. Blanc (Adolphe-Pierre-Marie). Manuel pratique des enquêtes dans les affaires ordinaires, sommaires, commerciales, d'interdiction, d'absence, de séparation de corps, de divorce et de justice de paix. Comprenant les textes, la doctrine, la jurisprudence et de nombreuses formules, Paris, Rousseau, 1893. Bordessoules-Desortiaux (J.-G.). L'enquête depuis le décret du 22 décembre 1958, La Gazette du Palais, 1959, tome 2, Doctrine, p. 62. Bourge (Marie-Auguste-Gaston de). De la preuve testimoniale, thèse de doctorat, Droit, Paris, Charles de Mourgues frères, 1859, 90 p. Bruntz (Charles). L'examen à futur. Demande à titre principal d'enquête, d'expertise et de vue des lieux, thèse de doctorat, Droit, Nancy, A. Crépin-Leblond, 1905, 123 p. Chereau (Eugène-Arthur). De la preuve testimoniale, thèse de licence en droit, Poitiers; Angers, Impr. E. Barassé, 1864, 55 p. H Clère (Jean-Jacques). Remarques introductives sur la preuve par témoins en droit civil français, Mémoires de la Société pour l'histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands, 2004, n° 61, p. 213-231. Coulon (Armand). De la preuve testimoniale en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Aix; Avignon, Impr. de Seguin aîné, 1875, 154 p. Davoust (Julien-Félix). De la preuve testimoniale, thèse de licence en droit, Paris, Impr. Seringue, 1868, 44 p. Daget (Charles-Alexandre). De la preuve testimoniale, thèse de licence en droit, Poitiers, typ. H. Oudin, 1864, 56 p. Dehoey (Frédéric-Etelbert). De l'admissibilité de la preuve testimoniale en matière civile, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Hennuyer fils, 1869, 246 p. Deruas (Michel). Le rôle du juge en matière d'enquête civile, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1972, dact., 232 f°. Desmottes (Georges). L'enquête en matière civile. La fidélité du témoignage, thèse de doctorat, Droit, Caen, Impr. de Ozanne, 1942, 206 p. Despres (Isabelle). Les mesures d'instruction in futurum, thèse de doctorat, Droit, Strasbourg 3, 2002, 2 vol., dact., 648-XXI f°.; Paris, Dalloz, 2004, XII-680 p. Djimi (Dieudonné). La preuve testimoniale et son administration selon le nouveau code de procédure civile, thèse de doctorat, droit privé, Paris 2, 1979, dact. Enquête judiciaire. Modification de l'article 278 du Code de procédure civile. Loi du 26 avril 1930 [délai d'achèvement modifié], Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 60, 1930, p. 215-216. Feugier (Pierre-Louis). De la preuve testimoniale, thèse de doctorat, Droit, Grenoble, 1853. Germer-Durand (G.). Les enquêtes à futur, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1907, A. Michalon, 115 p. Arnaud. De la preuve testimoniale, thèse de licence de droit, Paris, G. Rétaux, 1868, 70 p.