Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-6-3-10 — Histoire et études locales des dossiers de faillite
20 résultats
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Iffrig (Martine). Les faillites à Roubaix et Tourcoing de 1869 à 1939, Lille, 1968, 96 p + annexes.
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Assignies (Raphael d'). La droit pénal de la faillite au XIXe siècle, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, de l'économie, de la société, Paris 2, 1996, dact., 104 f°.
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Choffée (Sigrid). La faillite du commerçant au XIXe siècle, thèse de doctorat, Histoire du droit, Paris 12, 1997, dact., 739 f°.
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Copie (Chantal). Les faillites à Dijon sous la Restauration, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1970, dact.
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Diawara (Bénédicte), Ruffin (Hervé). Entreprises et entrepreneurs lillois des années 1880 à partir des actes des sociétés et des faillites, mémoire de maîtrise, Histoire, Lille, 1983, dact., 236 et 185 f°.
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Estier (Robert). Les faillites, instrument d'histoire économique : l'exemple de la région roannaise dans le deuxième quart du XIXe siècle, Bulletin du Centre d'histoire économique et sociale de la région lyonnaise, 1973, n° 4, p. 17-59.
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Guyon (Yves). Une faillite au début du XIXe siècle selon le roman de Balzac "César Birotteau", in Études offertes à Alfred Jauffret, Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, 1974, p. 377-391.
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Hautcœur (Pierre-Cyrille). Produire des statistiques : pour quoi faire ? L'échec de la statistique des faillites en France au XIXe siècle, Histoire & Mesure, vol. XXIII, 1, 2008, p. 85-136.
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Husson (Jean-Pierre). Étude des faillites à Lille (1860-1938), mémoire de maîtrise, Histoire, Lille, 1966, dact., 2 tomes.
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Makébé (Francis Davy). La faillite au XIXe siècle, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, des institutions et des faits sociaux, Lyon 3, 2003, dact., 80 f°.
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Maréchal (Evelyne). Les faillites bancaires à Dijon au XIXe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1975, dact.
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Martin (Jean-Clément). Le commerçant, la faillite et l'historien, Annales E. S. C., tome XXXV, 1980, p. 1251-1268.
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Masson (Karine). La faillite dans le département de l'Hérault au XIXème siècle, thèse de doctorat, Droit privé, 2006, Perpignan, dact., 385 f°.
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Nivelle (René). Les faillites déclarées au Tribunal de commerce de Troyes (1830-1848) dans le secteur de la bonneterie, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1975, dact.
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Noël (Tangi). La notion de “commerçant” d’après les procédures de faillite devant les tribunaux de commerce de Bretagne au XIXe siècle, Histoire de la justice, n° 17, 2007, p. 153-164.
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Noël (Tangi). La pratique du droit de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Rennes au XIXème siècle. Les prémices du droit économique. Thèse de doctorat, Histoire du droit, Université Rennes I, 2003, dact.
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Pelisse (Christine). Banqueroutes et faillites frauduleuses dans les Bouches-du-Rhône de 1830 à 1870, mémoire de D.E.S., Aix-en-Provence, 1961, dact.
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Roussel-Galle (Philippe). Les faillites déclarées devant le tribunal de commerce de Dijon entre 1854 et 1882-1883, mémoire de D.E.A., Histoire du droit, 1990, dact.
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Sentou (Jean). Faillites et commerce à Toulouse en 1789, Annales historiques de la Révolution française, vol. 25, juillet-septembre 1953, p. 217-256.
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Vins (Michel). Les faillites lilloises de 1919 à 1939, mémoire de maîtrise, Histoire, Lille, 1967, dact., 2 tomes, 109 f°. + annexes.