Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

6-2-2-4 — Outrages à agents

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Blondet (Maurice). L'attentat contre le juge, Pouvoir judiciaire, 8e année, n° 75, janvier 1953, p. 2-3, 8. Burdin de Péronne. De la diffamation des fonctionnaires publics. Le pouvoir judiciaire et la presse, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1895, Amiens, Imprimerie du Progrès de la Somme, 1895, 46 p. Cambiaire (Jules de). Des outrages envers les magistrats, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. Toulousaine, 1908, 302 p. De l'outrage au magistrat (articles 222 du Code pénal et 31, 33, 45 et 48 de la loi du 29 juillet 1881), Gazette des tribunaux, 19 novembre 1891. Des conditions d'existence du délit d'outrage à un magistrat dans l'exercice de ses fonctions, Journal de droit criminel, 44e année, 1872, p. 257-264. En matière de diffamation contre un fonctionnaire public, l'action civile peut-elle être séparée de l'action publique et portée devant les tribunaux civils par le plaignant ?, Revue de droit français et étranger, tome 4, 1847, p. 759-761. Henry (André). De la protection de la fonction et du fonctionnaire contre les outrages et les violences, Travaux de la conférence de droit pénal, n° 9, Paris, Rec. Sirey, 1914, 40 p. Jaurès (Jean). Proposition de loi tendant à l'abrogation des articles 226 et 227 du Code pénal, présentée par MM. Millerand et Jaurès,... (22 juin 1893), Paris, Motteroz, 1893, 2 p. H Jobard (Fabien), Névanen (Sophie). La couleur du jugement. Discriminations dans les décisions judiciaires en matière d'infractions à agents de la force publique (1965-2005), Revue Française de Sociologie, vol. 48, n° 2, 2007, p. 243-272. H Jobard (Fabien). Quand les policiers vont au tribunal : analyse d'un échantillon de jugements rendus en matière d'infraction à personnes dépositaires de l'autorité publique dans un TGI parisien, 1965-2003, Guyancourt, CESDIP, Études & données pénales, n° 97, 2005, 107 p. La Batut (Ferdinand de Laborie de). Rapport sommaire fait au nom de la 8e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Victor Prost, tendant à modifier l'article 222 du Code pénal, par M. de La Batut,... (9 décembre 1890), Paris, Motteroz, 1891, 4 p. Lamand (Francis). L'outrage à agents, Revue de la sûreté nationale, n° 40, novembre-décembre 1961, p. 28-32. H Lignereux (Aurélien). Aspects rituels des rébellions à la gendarmerie dans la France du premier XIXe siècle, in Pitou (Frédérique), Sainclinvier (Jacqueline) (dir.). Les Affrontements. Usages, discours, rituels, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2008, p. 135-146. H Lignereux (Aurélien). 1800-1859. Comment naissent les rébellions, Revue d'histoire du XIXe siècle, n° 35, 2007/2, p. 71-90. H Lignereux (Aurélien). De l'exemple à l'enquête ? L'instruction des rébellions à la gendarmerie dans la France du XIXe siècle, in Farcy (Jean-Claude), Kalifa (Dominique), Luc (Jean-Noël) (dir.). L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques, Paris, Créaphis, 2007, p. 327-336. H Lignereux (Aurélien). Des jugements rebelles au Code pénal ? La sanction des rébellions à la gendarmerie dans la France du premier XIXe siècle, in Garnot (Benoît) (dir.). Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen âge à l'époque contemporaine, Dijon, Éd. universitaires de Dijon, 2007, p. 245-254. H Lignereux (Aurélien). L'impossible champ d'honneur ? Les gendarmes face aux rébellions (1800-1860), in Abzac-Epezy (Claude), Ebel (Édouard) (dir.). La représentation du héros dans la culture de la gendarmerie XIXe-XXe siècle. Actes de la journée d'études organisée par la commission d'histoire socioculturelle des armées du CEHD en partenariat avec le département Gendarmerie du SHD, Cahiers du Centre d'études d'histoire de la Défense, n° 35, 2008, p. 21-36. Pradon (Christophe-Félix-Alphonse). Proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 13 mai 1863 qui étend aux outrages par lettres missives le délit d'outrages aux magistrats et fonctionnaires prévu et puni par l'article 222 du Code pénal, présentée par M. Pradon,... (20 décembre 1885), Paris, Impr. de A. Quantin, s. d., 1 p. Prost (Victor). Proposition de loi tendant à modifier l'article 222 du Code pénal présentée par M. Victor Prost,... (12 juillet 1890), Paris, Motteroz, 1890, 3 p. Prudhomme (Henri). De la compétence en matière de délits d'outrages par paroles envers les magistrats et les fonctionnaires, commentaire des articles 222, 224 et 225 du Code pénal, 31, 33, 47 de la loi du 29 juillet 1881, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1883, 32 p. Questions de compétence relativement aux outrages du président et des magistrats dans l'exercice de leur fonction, Journal de droit criminel, 45e année, 1873, p. 353-370. H Kocher-Marboeuf (Eric). La haine du flic, du cogne, du pandore, des képis, des casquettes, de la bleusaille, du keuf...Jalons d'une histoire de la haine envers les forces de l'ordre, in Chauvaud (Frédéric), Gaussot (Ludovic) (dir.). La haine, histoire et actualité, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2008, p. 265-282.