Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7-2-5 — Circonstances atténuantes, excuses, absolution
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De l'absolution et de l'acquittement. Résumé de jurisprudence, Journal de droit criminel, 47e année, 1875-1876, p. 193-203.
Des circonstances atténuantes en matière correctionnelle, La Loi, 11 avril 1885.
Des circonstances atténuantes et de l'atténuation des peines, Journal de droit criminel, 18e année, 1846, p. 353-362.
Desjardins (Arthur). Des excuses en droit criminel, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XIV, 9e année, 1859, vol. 1, p. 517-526; tome XV, 9e année, 1859, vol. 2, p 312-334.
Desjardins (Arthur). Théorie des excuses en droit criminel, Beauvais, impr. de A. Desjardins, 1858, 185 p.
Dumontet (Raoul). De l'adoucissement dans la répression pénale. I. La réprimande en matière correctionnelle. II. Les circonstances très atténuantes en matière criminelle, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1896, Amiens, Imprimerie du Progrès de la Somme, 1896, 67 p.
Forgeau (Alfred). Théorie des circonstances atténuantes, thèse de doctorat, Droit, Paris, impr. de H. Jouve, 1886, 273 p.
Fournez (Philippe). Des circonstances très atténuantes, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 16 octobre 1885, Riom, E. Girerd, 1885, 61 p.
Fraissaingea (Louis). Exposer les principes généraux sur les excuses légales, les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes, et montrer comment on calcule la peine en cas de concours de ces diverses causes d'atténuation ou d'aggravation, Paris, A. Rousseau, 1891, 14 p.
Fréjaville (Marcel). L'absolution en droit pénal, Études criminologiques, 4e année, 1929, p. 256-270.
Fusil (Jacques). Des limites au pouvoir d'accorder les circonstances atténuantes et le sursis, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1944, dact., 242 f°.
G. Des circonstances atténuantes depuis la loi de 1832, Le Droit, 25 septembre 1839.
Garnier du Bourgneuf. Excuses, circonstances atténuantes. Application des articles 326 et 463, Code pénal, Le Droit, 23 juin 1836.
Garreau (Georges). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à l'application de l'article 463 du code pénal aux délits prévus et punis par l'article 597 du Code de commerce, par M. Garreau,... (27 février 1902), Paris, Impr. de P. Mouillot, s. d., 4 p.
Gastambide (Adrien-Joseph). L'affaiblissement de la répression. Les circonstances atténuantes, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 3 novembre 1846, Caen, Impr. de Pagny, 1846, 32 p.
Gérald (Georges), dit Géo-Gérald. Proposition de loi ayant pour objet de rendre applicable aux délits et contraventions prévus par la loi du 3 mai 1844 sur la chasse l'article 463 du Code pénal (circonstances atténuantes)... présentée par MM. Georges Gérald, Guillaume Chastenet... (10 mars 1903), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 2 p.
Goujon (Julien). Proposition de loi tendant à modifier l'article 78 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et à rendre applicable aux délits d'insoumission l'article 463 du Code pénal (Circonstances atténuantes) présentée par M. Julien Goujon,... (24 mai 1892), Paris, Motteroz, 1892, 5 p.
Gourju (Antonin). Rapport sommaire (modification aux articles 341, 345 et 347 du code d'instruction criminelle et 463 du code pénal : circonstances très atténuantes) (12 décembre 1901), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p.
Gros (F.). Les circonstances atténuantes. Loi du 29 décembre 1928, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 36e année, 1929, p. 39-40.
Grosjean (Georges). Proposition de loi ayant pour objet de rendre applicable aux délits et contraventions, prévus et punis par les lois sur les douanes, l'article 463 du code pénal (Circonstances atténuantes), présentée par M. Georges Grosjean,... (6 novembre 1902), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 7 p.
Gruffy (G.). La loi du 31 juillet 1901 rendant applicable l'article 463 du Code pénal et l'article 1er de la loi du 26 mars 1891 aux délits et contraventions en matière de pêches maritimes et de navigation, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 21e année, 1902, p. 377-388.
Guillemot (Charles). Examen du projet de loi sur les circonstances très atténuantes, Le Blanc, H. Ribière, 1886, 30 p.
Hélie (Faustin). Du système des circonstances atténuantes, Revue de législation et de jurisprudence, nouvelle série, tome 1, vol. XVII, janvier-juin 1843, p. 99-120.
Pottecher (Frédéric). Circonstances atténuantes, Paris, Fayard, 1983, 405 p.