Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-3-2-2 — Tribunal criminel du 10 août et Haute Cour

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H Bauchy (Jacques-Henri). La Haute Cour nationale d'Orléans, la fuite à Varennes [Meuse] et la mort de Louis XVI, Mémoires de la Société d'agriculture, sciences, belles-lettres et arts d'Orléans, 2003, 6e série, tome 13, p. 39-51. H Brissac (Mathilde-Renée de Crussol d'Uzès, duchesse de). Une victime de la Haute Cour (1792), le duc de Brissac, documents recueillis par Me la duchesse de Brissac, Paris, L. Goupy, 1900, 52 p. H Conein (Bernard). Le Tribunal et la Terreur, du 14 juillet 1789 aux massacres de septembre, Révoltes logiques, Cahiers du centre de recherches sur les idéologies de la révolte, Paris, n° 11, 1987-1980, p. 2-42. Dalmas (Joseph-Benoît). Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, relativement aux objections faites, dans la séance du 30 décembre 1791, contre les trois premiers articles du projet de décret de ce comité concernant la Haute Cour nationale, 3 janvier 1792, Paris, Impr. nationale, s. d., 12 p. Dalmas (Joseph-Benoît). Rapport sur la formation de la Haute Cour nationale, présenté au nom du Comité de législation, le 22 décembre 1791, Paris, Impr. nationale, 1791, 16 p. Extrait du "Journal de la haute cour nationale" : affaire de M. Cossé-Brissac, [S.l.], [s.n.], [ca 1792], 7 p. H Girault de Coursac (Pierrette). Un précurseur de la justice révolutionnaire : le Tribunal criminel du 10 août, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. 29, octobre-décembre 1976, p. 353-365. H Guillaume (Abbé). La Haute Cour nationale à Orléans [1792], Bulletin de la Société archéologique et historique de l'Orléanais, nouvelle série, vol. 1, n° 6, 1960, p. 233-235. Journal de la Haute Cour nationale, Orléans, 15 avril-juin 1792 (II, n° 9-17). H Ledru (Frédéric). La Haute Cour nationale d'Orléans (1791-1792), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1999, dact. H Marizis (François). [Le procès de Cazotte], discours prononcé à la rentrée de la conférence du stage des avocats à la Cour d'appel de Paris, le 27 novembre 1964, Paris, Impr. du Palais, 1965, 27 p. Opérations du tribunal de la Haute Cour nationale provisoire établi à Orléans, Orléans, 1er août-19 septembre 1791 (I, n° 1-8). H Pertué (Michel). La Haute Cour nationale dans la constitution de 1791, in Justice populaire. Actes des journées de la société d'histoire du droit, tenues à Lille, 25-28 mai 1989, Hellemmes, L'Espace juridique, 1992, p. 159-169. Procès de J. Cazotte, condamné à mort par le Tribunal criminel du 17 août 1792, pour avoir écrit des lettres à M. Laporte intendant de la liste civile, Paris, Hedde, s. d., 182 p. H Richer (Jean). La passion de Jacques Cazotte, Paris, G. Trédaniel, 1988, 221 p. H Roussel (Ernest-Antoine). La Haute Cour nationale à Orléans (1791-1792), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 16 octobre 1901, Orléans, Impr. Orléanaise, 1901, 54 p. Tableau des travaux de la haute cour nationale provisoire, séante à Orléans pour y juger les crimes de lèse-nation, Paris, impr. L. P. Couret ; Orléans : au bureau du Journal général du département du Loiret, 1791, 16 p. H Taittinger (Claude). Monsieur Cazotte monte à l'échafaud, Paris, Perrin, 1988, 229 p. H Une victime de la Haute Cour (1792), le duc de Cossé-Brissac [Pièces du procès], Souvenirs et Mémoires, Recueil de documents inédits, Paris, 1899, tome 3, p. 511-536, tome 4, 1900, p. 54-67, 143-151.