Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-3-6-2 — Procès politiques postérieurs au 9 thermidor. Autres

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H Jouin (E.). Carrier, son acte d'accusation, son jugement et son exécution, Revue internationale des Sociétés secrètes, 1926, tome 15, p. 575-585. H Audiat (Louis). Le procès d'un aide de camp de Charette [Chesnier du Chesne, à Bordeaux, an IV], Vannes, E. Lafolye, 1889, 18 p. Bourbon-Busset (Gabriel de). Acte d'accusation de Collot, Billaud, Barère et Vadier, agens du gouvernement anglais, envoyé à la commission des vingt-un, Paris, impr. de Lachave, an III, 30 p. Jugement rendu par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui, sur la déclaration du jury de jugement, ... condamne Fouquier, Foucault, Sellier, Launay, ... à la peine de mort..., du 17 floréal, l'an 3 de la république française, ..., Paris, impr. du Tribunal révolutionnaire, s. d., 90 p. Procès de Fouquier-Tinville et autres membres du tribunal du 22 prairial au Tribunal révolutionnaire, Paris, an III, n° 1. Suite au Procès de Fouquier-Tinville, n° 2. Brutalités de Fouquier-Tinville, sa conduite à l'égard des femmes enceintes, de la femme Joly-Fleury, de la femme Monaco et de la femme Hébert; reprise du procès de Fouquier-Tinville, n° 3. Acte d'accusation supplémentaire à celui du 15 frimaire, Paris, 1795. Cambon (Joseph). Pièces originales du procès de Fouquier-Tinville et de ses complices. Discours du citoyen Cambon, substitut de l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire, Paris, Impr. de Hacquart, An III, 94 p. H Romanacce (Stéphanie). Le procès de Fouquier-Tinville (germinal-floréal an III) : les difficultés et les ambiguïtés du régime thermidorien, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1993, dact., 151 f°. Procès de Fouquier-Tinville et autres membres du Tribunal du 22 prairial au Tribunal révolutionnaire, Paris, an III, au bureau du Bulletin républicain et chez Lescenpart, s. d. Procès de Fouquier-Tinville, à Paris, chez Maret, 1795. H Peyrebonne (Micheline). Le procès de Fouquier-Tinville, Ecrits de Paris, 1989, n° 506, p. 59-64. H Lucot (Yves-Marie). L'accusateur se meurt, Creil, Dumerchez, 1989, 50 p. Procès de Fouquier-Tinville et autres membres du Tribunal du 22 prairial, traduits au Tribunal Révolutionnaire, Paris, au bureau du Bulletin Républ., An III, n° 1-41. Goujon (Jean-Marie-Claude-Alexandre). Défense du représentant du peuple Goujon, député par le département de Seine-et-Oise, traduit devant la commission militaire, sous le prétexte de l'affaire du 1er prairial. [Publié par Tissot, fils aîné], Paris, impr. de R. Vatar, s. d., XIII-32-12 p. Mémoire présenté au ministre de la Justice, et que présentent au Tribunal de cassation les détenus du Temple, Paris, impr. Guilhemat, s. d., 8 p. H Monnier (Raymonde). Justice d'exception et justice militaire : l'exemple de la "Commission militaire du Temple" de fructidor an IV, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 707-722. Jugement rendu par le Conseil militaire séant au Temple, qui statue sur le sort de 52 prévenus arrêtés au camp de Grenelle..., Paris, impr. Conort et Galland, s. d., 8 p. Jugement rendu par le Conseil militaire séant au Temple, qui condamne à la peine de mort, François Lay, général des brigands, Nicolas Jacob, son aide-de-camp, et plusieurs autres brigands pris les armes à la main dans le camp de Grenelle, tous atteints et convaincus d'avoir, dans la nuit du 23 au 24 fructidor [8-9 septembre 1796], tenté d'assassiner le camp, égorger le directoire, allumer la guerre civile..., en rétablissant la constitution infâme de 1793..., Paris, impr. des Frères Fleschelle, s. d., 8 p. Jugement de dix-neuf particuliers prévenus d'avoir pris part à l'affaire du Camp de Grenelle, rendu par le Conseil militaire séant au Temple,... Du 6 Brumaire, an 5e., Paris, au Bureau des Papiers-Nouvelles, s. d., 4 p. Jugement de 25 individus de l'affaire du camp de Grenelle, rendu par le conseil militaire séant au Temple... Du 6 vendémiaire an V, Paris, bureau des Papiers-Nouvelles, rue Percée, s. d., 7 p. Jugement de 20 particuliers prévenus d'avoir pris part à l'affaire du camp de Grenelle, dont 9 condamnés à mort, rendu par le conseil militaire établi au Temple... Du 18 vendémiaire an V..., Paris, au dépôt des Papiers-Nouvelles, s. d., 4 p. H Javogues (Georges). L'exécution de Claude Javogues, Annales historiques de la Révolution française, vol. 5, janvier-février 1928, p. 34-45. H Javogues (Georges). Le procès de Claude Javogues, Annales historiques de la Révolution française, vol. 3, mai-juin 1926, p. 555-564. H Boyer (Fernand). Le procès des Compagnons de Jéhu, en 1799, au Puy, Bulletin historique, scientifique, littéraire, artistique et agricole publié par la Société académique du Puy, 1994, tome 70, p. 73-83. H Mory (Bertrand). Le procès de Joseph Le Bon, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1994, dact.