Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-3-6-2 — Procès politiques postérieurs au 9 thermidor. Autres

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Lebon, citoyen. Plaidoyer prononcé le 16 germinal, par le citoyen Lebon, défenseur officieux du citoyen Brottier, devant le Conseil de guerre de la dix-septième division militaire, Paris, chez la citoyenne Ragoulleau, an V, 32 p. Colau (Pierre). Découverte d'une conspiration tendante à rétablir la royauté en faveur de Louis XVIII, et de placer son trône à Lyon, Paris, impr. de J. Philippe, s. d., 8 p. Mémoire sur la compétence du conseil de guerre permanent, pour Charles-Honorine Berthelot-de-Lavilleurnoy [accusé du crime d'embauchage. Signé : Le Roy, veuve Drouyn-Vaudueil, belle-mère ; Le Roy de Roullers, oncle ; Ch.-Hyp. Berthelot-Lavilleurnoy, frère ; Ch.-Honorine-Berthelot La Villeurnoy, fille ; le citoyen Dommanget, (ex-avocat) conseil], Paris, impr. Fauvelle et Sagnier, s. d., 75 p. Dommanget. Plaidoyer prononcé le 17 germinal an V [- 6 avril 1797] par le citoyen Dommanget, défenseur officieux du Citoyen Berthelot de la Villeurnoy, devant le conseil de guerre de la dix-septième division militaire sur l'accusation d'embauchage, Paris, impr. Baudouin, an V, 28 p. Jugement rendu par le Conseil de guerre qui condamne à la peine de mort Dunan, Berthelot de la Villeurnois, Brotier, et le baron de Poly, atteints et convaincus du crime d'embauchage, et attendu la véracité de ces accusés à avouer leurs crimes, le conseil commue la peine de mort en dix ans de détention pour Dunan et Brothier [sic],... acquitte les autres prévenus, Paris, impr. Lachave, 1796, 4 p. Dommanget. Plaidoyer sur la compétence du conseil de guerre permanent servant de réponse au second rapport du ministre de la justice prononcé dans la séance du conseil de guerre, du 27 ventôse par le citoyen Dommanget, (ex-avocat) pour Charles-Honorine Berthelot de Lavilleurnoy [accusé du crime d'embauchage], Paris, impr. Fauvelle et Sagnier, s. d., 88 p. H Vélasque (A.). Études sur la Terreur à Nantes. Le procès de Carrier et du Comité révolutionnaire de Nantes, Annales historiques de la Révolution française, vol. 1, 1924, p. 545-557. H Brégeon (Jean-Noël). Carrier et la Terreur nantaise, Paris, Librairie Académique Perrin, 1987, 344 p. H Baczko (Bronislaw). Comment sortir de la Terreur. Thermidor et la Révolution, Paris, Gallimard, 1989, 353 p. Babeuf (François-Noël, dit Gracchus). On veut sauver Carrier, on veut faire le procès au Tribunal révolutionnaire : peuple, prend [sic] garde à toi !, s.l., s.n., circa 1794, 15 p. H Lallié (Alfred-François). J.-B. Carrier, représentant du Cantal à la Convention (1756-1794), d'après de nouveaux documents, Paris, Perrin, 1901, XIV-462 p. Babeuf (François-Noël, dit Gracchus). Du système de dépopulation, ou la vie et les crimes de Carrier, son procès et celui du comité révolutionnaire de Nantes ; avec des recherches et des considérations politiques sur les vues générales du décemvirat, Paris, Impr. de Francklin, an III, 2e éd., 194 p. Phélippes de Coatgoureden de Tronjolly (François-Anne-Louis). Noyades, fusilliades ou Réponse au rapport de Carrier... sur les crimes et dilapidations du Comité révolutionnaire de Nantes et dont le procès commencera le 25 vendémiaire au Tribunal révolutionnaire à Paris, Paris, Ballard père, s. d., 106 p. H Martin (Jean-Clément). Le procès Carrier, un procès politique ?, in Le Roy Ladurie (Emmanuel) (dir.). Les grands procès politiques : une pédagogie active, actes du colloque, vendredi 23 septembre 2001, Fondation Singer-Polignac, Monaco, Éd. du Rocher, 2002, p. 67-80. Procès de Jean-Baptiste Carrier, député par le département du Cantal à la Convention nationale et des membres du Comité révolutionnaire de Nantes, Paris, Augustin Donnier et Ramelet, An III. H Sutherland (Donald). Le procès de Carrier : la Terreur blanche et l'échec de l'homme nouveau, in La Révolution française et l'homme moderne. Colloque international de Rouen, 13-15 octobre 1988, IRED. Université de Rouen, Paris, Messidor, 1989, p. 517-524. Méhée de La Touche (Jean-Claude-Hippolyte). Les noyades ou Carrier au Tribunal révolutionnaire par l'auteur de "la Queue de Robespierre", Paris, les marchands de nouveautés, 1794, 11 p. H Dupâquier (Jacques). Carrier, le procès d'un missionnaire de la Terreur et du Comité révolutionnaire de Nantes (16 octobre-16 décembre 1794), Paris, Ed. des Étannets, 1994, 541 p. H Dupâquier (Jacques). Le procès de Carrier, in Le Roy Ladurie (Emmanuel) (dir.). Les grands procès politiques : une pédagogie active, actes du colloque, vendredi 23 septembre 2001, Fondation Singer-Polignac, Monaco, Éd. du Rocher, 2002, p. 55-65. H Dupâquier (Jacques). Le procès de Carrier, in Vovelle (Michel) (dir.). Le tournant de l'an III. Réaction et Terreur blanche dans la France révolutionnaire, 120° CNSS, Aix-en-Provence, 1995, Paris, Éditions du CTHS, 1997, p. 27-34. H Gislain de Bontin (Geoffroy de). Les conventionnels de l'Yonne et la mise en accusation de Carrier, Bulletin de la Société archéologique de Sens, 1972, série 3, fascicule 16, p. 10-14. H Gomez-Le Chevanton (Corinne). Y a-t-il lieu à accusation contre le représentant du peuple Carrier ?, mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 1, 2001, dact. H Gomez-Le Chevaton (Corinne). Le procès Carrier. Enjeux politiques, pédagogie collective et construction mémorielle, Annales historiques de la Révolution française, 2006, n° 1, p. 73-92. Procès criminel des membres du Comité révolutionnaire de Nantes [et du ci-devant Représentant du peuple Carrier], Paris, chez la citoyenne Toubon, An III.