Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-7-2 — Juin 1848. Conseils de guerre et transportation
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Houdaille (Jacques). Les détenus de juin 1848, Population, 1981, 36e année, n° 1, p. 164-171.
Insurrection de juin. Affaire des assassins du général Bréa et du capitaine Mangin. Deuxième conseil de guerre. Présidence de M. le colonel Cornemuse, colonel du 14e régiment d'infanterie légère. Cinq condamnations à mort, Toulouse, Impr. de Lagarrigue, s. d.
Juridiction militaire. 2e conseil de guerre... Audience du 5 mars 1850. Insurrection de juin 1848. Affaire Cazavant, Rennes, Impr. de Leroy fils, s. d.
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Lamoricière (Christophe Louis Léon Juchault de). Assemblée nationale. Projet de loi sur la transportation des insurgés de juin en Algérie, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen de Lamoricière,... Séance du 25 octobre 1848, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 11 p.
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Nouvelle organisation des parquets des conseils de guerre. Premier départ des prisonniers transférés à Belle-Isle dans la nuit du 5 au 6 août 1848...1er départ des insurgés de juin auxquels s'applique la peine de transportation, Paris, Lecourbe, s. d.
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Procès des insurgés des 23, 24, 25 et 26 juin 1848. Devant les conseils de guerre de la première division militaire avec un exposé de l'insurrection et le portrait des principaux accusés. Publié par des sténographes de l'Assemblée nationale. Revu par un avocat à la Cour d'appel. Première section contenant les causes soumises au 1er Conseil de guerre, pag. 1-112; 2e section, pag., 1-80., Paris, Giraud, 1848.
Raspail (François-Vincent-Benjamin). Assemblée législative. Séance du 23 janvier 1850. Discussion du projet de loi sur la transportation en Algérie, discours du cit. Benj. Raspail fils, Paris, impr. de Schneider, 1850, 4 p.
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