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Livre III
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❰ March 25, 1804
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Titre XX
De la prescription
Texte du March 15, 1804, valide du March 25, 1804 au July 9, 1975
Version en vigueur au March 29, 1804
Chapitre I — Dispositions générales
Chapitre II — De la possession
Chapitre III — Des causes qui empêchent la prescription
Chapitre IV — Des causes qui interrompent ou qui suspendent le cours de la prescription
Chapitre V — Du temps requis pour prescrire
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