Débats parlementaires sur la peine de mort

Sont ici publiés les trois grands débats parlementaires relatifs à la peine de mort dans leur intégralité, à partir des sources officielles des Archives parlementaires (pour celui de 1791) et du Journal officiel (pour les deux autres).

Retranscription, indexation et annotation : Jean-Claude FARCY

AIDE À LA CONSULTATION
Les discours et interventions des députés sont accompagnés d’annotations donnant quelques brefs éléments biographiques sur les intervenants, repris des Dictionnaires de parlementaires et désormais accessibles à partir du site de l’Assemblée nationale >> http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/biographies/index.asp

Pour consulter un débat, ouvrir le facsimilé complet. Chaque débat forme un fichier PDF accompagné d’un index des interventions en début de fichier. Les liens en gras renvoient à la première page de l’intervention pour les discours seulement. L’accès à l’index peut se faire aussi par le lien établi en bas de chaque page. La recherche plein texte est disponible pour ces trois fichiers, d’abord saisis en traitement de texte, puis convertis au format PDF.
Le travail de transcription a sans nul doute laissé des coquilles. Pour tout usage juridique ou scientifique de ces textes, il convient de se reporter aux documents originaux.

À VOIR ÉGALEMENT
Quelques extraits de ces débats disponibles sur le site de la Documentation française
>> http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/abolition-peine-mort/debats.shtml