Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-6-1 — Révolution et Empire. Châtiments. Généralités. Codes pénaux

9 résultats

H Andrieux (Jean-Paul). "En style lapidaire et avec la concision du Décalogue". Les Observations de Target sur le projet de Code criminel, in Teyssié (Bernard) (éd.). Code pénal et code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, 2010, p. 55-71. H Drugeon (Laurent). Des peines arbitrées aux peines codifiées, Hypothèses 2002. Travaux de l'École doctorale d'histoire (Université de Paris 1-Panthéon-Sorbonne), 2003, p. 111-121. H Foyer (Jean). Le droit criminel intermédiaire, in Teyssié (Bernard) (éd.). Code pénal et code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, 2010, p. 29-35. H Gawelik (Katy). Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX, thèse de doctorat, Histoire du droit, Lille, Université de Lille II, 2002, dact. H Gawelik (Katy). Religion et morale dans les observations des tribunaux « nordistes » sur le projet de Code criminel de l’an IX, in Demars-Sion (Véronique), Martinage (Renée) (éd.). Églises et justices. Actes des Journées internationales tenues à Saint-Riquier du 29 mai au 1er juin 2003, Lille, Centre d’Histoire judiciaire, 2005, p. 179-199. H Lascoumes (Pierre), Poncela (Pierrette), Lenoel (Pierre). Au nom de l'ordre, une histoire politique du Code pénal, Paris, Hachette, 1989, 404 p. H Pastorello (Thierry). L’abolition du crime de sodomie en 1791, un long processus social, répressif et pénal, Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique, n° 112-113, 2010, p. 197-208. H Robert (Jacques-Henri). Le Code des délits et des peines du III Brumaire an IV et sa marque dans le droit pénal actuel, in Teyssié (Bernard) (éd.). Code pénal et code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, 2010, p. 37-53. H Teyssié (Bernard) (éd.). Code pénal et code d'instruction criminelle : livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, 2010, XI-828 p.