Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2-7-1 — Révolution et Empire. Magistrature. Recrutement et épuration

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Ayzac (C.-L. d'). De l'épuration et de la recomposition de la magistrature en France, Paris, Le Normant, 1807. H Berger (Emmanuel). La surveillance des juges sous le Directoire, le cas des départements belges, mémoire de DEA, Histoire, Université de Paris I, 2003, dact. H Berger (Emmanuel). Le modèle judiciaire libéral mis à l'épreuve : la surveillance des juges sous le Directoire, Annales historiques de la Révolution française, 2004, n° 3, p. 41-62. Bexon (Scipion). Du pouvoir judiciaire en France et de son inamovibilité, considérations sur la proposition du sénatus-consulte du 12 octobre 1807, perdues ce jour sur le grand escalier du Sénat, mais que la liberté de la presse ne pouvait permettre d'imprimer alors, Paris, C.-F. Patris, 1814, 166 p. H Biecher (Émile). L'épuration de la magistrature en 1807-1808, mémoire de D.E.S., Droit romain, histoire du droit, Paris, 1953, dact., 33 f°. H Bloch (Claudine). Juge et citoyen : une révolution impossible pour la justice ?, in Justice populaire. Actes des journées de la société d'histoire du droit, tenues à Lille, 25-28 mai 1989, Hellemmes, L'Espace juridique, 1992, p. 171-185. Boucher Saint-Sauveur (Antoine-Sauveur Boucher dit). Considérations sur la nécessité d'une nouvelle magistrature (15 ventôse an III), Paris, Impr. de Mayer, s. d., 8 p. H Bourdon (Jean). La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810, Revue de l'Institut Napoléon, 1964, n° 93, p. 171-173. H Bourdon (Jean). Le sénatus-consulte de 1807 : l'épuration de la magistrature en 1807-1808 et ses conséquences, in Colloque Napoléon, Paris 1969, Revue d'histoire moderne et contemporaine, juillet-septembre 1970, tome 17, p. 829-836. H Bourdon (Jean). Les magistrats de Sens en 1807, Annales de Bourgogne, tome XVIII, décembre 1946, p. 276-277. H Bourdon (Jean). Magistrats du Premier Empire. L'épuration de 1807-1808 en Bourgogne, Annales de Bourgogne, tome XVIII, 1946, p. 16-36. Bourguignon-Dumolard (Claude-Sébastien). De la magistrature en France considérée dans ce qu'elle fut et dans ce qu'elle doit être, Paris, L. Collin, 1807, 202 p. H Charles (Raymond). Napoléon et la réorganisation de la magistrature, Souvenir napoléonien, 1971, 34e année, n° 259, p. 4-11. H Chatel de Briancon (L.). Cambacérès et le personnel napoléonien, mémoire de maîtrise, Histoire, Dijon, 1978, dact. H Damien (André). Le personnel révolutionnaire, Souvenir napoléonien, 1970, 33e année, n° 256, p. 28-35. H D'Henin (Loïc). L'élection des juges en 1790, Mémoire de Master 1, Histoire, Lille 3, 2008, dact. H Dandine (Élisabeth). Les élections judiciaires en Haute-Garonne (1790-an IV), in Krynen (Jacques) (dir.). L'élection des juges. Étude historique français et contemporain, Paris, P. U. F., 1999, p. 67-111. Delaistre (Guillaume-Joseph-Norbert). Tribunat. Opinion de Delaistre sur le projet de loi relatif à la fixation de l'âge auquel on pourra être membre d'un tribunal de première instance, ou substitut du commissaire près les tribunaux de première instance et d'appel. Séance du 13 ventôse an X, Paris, Impr. nationale, an X, 10 p. H Delinauges (Émilie). Les mouvements du personnel judiciaire des tribunaux de districts du Nord pendant la période de la Terreur, Mémoire de Master 1, Histoire, Lille 3, 2008, dact. H Demogue (René). Un chapitre de l'histoire judiciaire du Premier Empire. L'épuration des tribunaux dans la Marne en 1811, Revue de Champagne, 1ère-3e années, 1908-1910, p. 321-330. H Dontenwille (Henri). Magistrats et Révolution, in Badinter (Robert) (dir.). Une autre justice 1789-1799, Paris, Fayard, 1989, p. 345-361. H Drugeon (Laurent). Les élections des juges durant la Révolution française (1790-1799) : l'exemple du département de l'Oise, Annales historiques compiégnoises. Études picardes modernes et contemporaines, n° 71-72, 1998, p. 42-58. H Fourchy (Henri). L'élection de la magistrature à Paris en 1790, Paris, J. Gervais, 1882-1883, 2 pièces. H Fournier (Georges). Épurations politiques et crise révolutionnaire (1789-1820), Épurations, amnisties, amnésie, M.I.R.E.H.C. (Toulouse 2), n° 3, 1999.