Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-9-4 — Révolution et Empire. Autres forces de police
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Clinquart (Jean). L'administration des douanes en France sous la Révolution, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1989, 350 p.
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Clinquart (Jean). L'administration des douanes en France sous le Consulat et l'Empire, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1979, 429 p.
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Clinquart (Jean). Les avatars de la police du commerce extérieur de 1789 à 1799, in État, finances et économie pendant la Révolution française, Actes du colloque, Bercy, 1989, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière, Histoire économique et financière de la France, Études générales, 1989, p. 534-551.
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Dralet. Instructions et modèles de procès-verbaux pour les gardes forestiers et les gardes-pêches de l'empire, des communes et établissements publics... Sixième édition corrigée et augmentée... par M. D***, Toulouse, A.-D. Manavit, 1810, XI-106 p.
Duveyrié (Honoré). Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Duveyrier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution donnée aux agents supérieurs de l'administration forestière, de la poursuite et instruction des délits commis dans les forêts. Séance du 22 mars 1806, Paris, Impr. de Rondonneau, s. d., 10 p.
Guichard (Auguste-Charles). Manuel des gardes champêtres et forestiers, contenant... toutes les lois relatives à leurs fonctions, avec des formules de rapports, Paris, Garnery, an X, XXII-120 p.
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Lefauconnier. Instruction pour verbaliser en matière de douane, Vannes, Impr. de Vve Mahé-Bizette, 1812, VI-63 p.
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Podenas (J.-Ad. de). Le Régulateur judiciaire des maires et adjoints, d'après la nouvelle législation criminelle, Agen, Impr. de J.-B. Grenier, 1811, VI-432 p.
Rondonneau (Louis). Manuel des gardes champêtres, des gardes forestiers et des gardes-pêches, Paris, Garnery, 1812, XI-188 p; nouv. édition, Paris, Fournier jeune, 1818, XII-188 p; Paris, Roret, 1829, 322 p.
Savin-Dumoni. Traité de la jurisprudence des douanes ou Résumé des arrêts de la Cour de cassation en matière de douanes, précédé d'observations, Paris, Impr. de Dondey-Dupré, 1812, 2 vol.