Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
3-9-4 — Ministère de la Justice. Circulaires
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H
Azimi (Vida). Les circulaires du ministre de la Justice sous la Révolution (1790-1799), in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 51-75.
Dutruc (J.). Résumé chronologique des circulaires, instructions et décisions du ministère de la Justice de 1859 à 1889, Paris, 2 vol., 1890-1896.
Gillet (Nicolas-Antoine-Pascal-Modeste). Analyse des circulaires, instructions et décisions émanées du ministère de la Justice du 12 janvier 1791 jusqu'au 1er janvier 1840, Paris, A. André, 1840, VII-452 p; 2e éd., avec F. Demoly, (12 janvier 1791-6-10-1858), Paris, Cosse et Marchal, 1859, IV-895 p; 3e éd., (12 janvier 1791-23 juillet 1875), Paris, Marchal, Billard et Cie, 1876, 2 vol.
Massabiau (Joseph-François-Louis). Table alphabétique et chronologique des instructions et circulaires émanées du ministère de la Justice depuis brumaire an IV (1795) jusqu'au 1er janvier 1837, Paris, 1837.
Répertoire général des circulaires et instructions du ministère de la Justice (1er octobre 1790-1er septembre 1899), avec tables chronologique et analytique, par Munsch (Lucien), Paris, L. Larose, 1900, 2 vol.