Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-18-7 — Andorre et Monaco

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H Bec (René). Quelques aspects des institutions et de la coutume d'Andorre, Pouvoir judiciaire, 23e année, n° 227, avril 1968, p. 2-3, 6. Bez (Marcel). Les vallées d'Andorre, leur statut juridique, leur organisation judiciaire, leur régime administratif, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Limoges, 2 octobre 1950, Limoges, Impr. Société des journaux et publications du Centre, 1950, 31 p. Castillon (H.). Organisation de la justice dans la République d'Andorre, Gazette des tribunaux, 28 octobre 1868. Chantenay (J.-D. de). A qui appartient le droit de grâce dans l'Andorre ?, Gazette des tribunaux, 15 septembre 1869. Chronique régionale [Le juge d'application d'Andorre], Revue des Pyrénées et de la France méridionale, tome 3, 1891, p. 542-545. Gibert (Max). Le droit pénal en Andorre, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 48, 1924, n° 6, juin, p. 407-413. Lacointa (Jules). Le nouveau Tribunal supérieur français pour les affaires civiles de l'Andorre, Journal de droit international privé, tome 15, 1888, p. 759-760. Leschallier de Lisle (Jean). Voyage en Andorre, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 16 septembre 1972, Melun, Impr. administrative, 1972, 35 p. Loumagne (André). L'organisation judiciaire et la procédure en Andorre, La Gazette du Palais, 1971, tome 1, Doctrine, p. 196-198. Loumagne (André). La réforme de la justice pénale en Andorre, La Gazette du Palais, 1977, tome 1, Doctrine, p. 298-300. H Manigley (Alain). L'organisation judiciaire et législative de la Principauté de Monaco 1814-1889, thèse de doctorat, Droit, Nice, 1972, dact., 330-374 f°. Maurel (Henri). La principauté de Monaco et ses institutions judiciaires, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 5 janvier 1976, Toulouse, Impr. du Centre, 1976, 27 p. Medecin (Roger-Félix). L'organisation judiciaire de la principauté de Monaco, évolution, état actuel, thèse de doctorat, Droit, Paris; Monaco, Impr. monégasque, 1938, 167 p. Sacotte (Jean-Charles). L'organisation judiciaire en Andorre, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1978, n° 3, p. 723-726. Sacotte (Jean-Charles). L'organisation judiciaire en Andorre, Revue juridique et politique. Indépendance et coopération, 1987, n° 3, p. 245-251. Toureng (Raymond). Statut juridique des vallées d'Andorre, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. de Paillès et Chataigner, 1939, 263 p.