Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Farcy (Jean-Claude)
Soleil (Sylvain). Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillites des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin, Revue historique de droit français et étranger, 1996, année 74, n° 1, p. 83-100.
- Auteur(s)
- Soleil (Sylvain)
- Année de publication
- 1996
- Lieu(x)
- Anjou
- Thème
- 2-1-1-2 — Ancien régime. Justices seigneuriales