Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Cazeneuve (Jean-Michel). Mémoire ou à juger que présente devant la Cour impériale séant à Toulouse, Me Jean-Michel Cazeneuve, avocat, appelant de deux jugements du Tribunal correctionnel de Toulouse, l'un qui rejette un déclinatoire, l'autre qui le condamne à un mois de prison et à 1 000 francs d'amende, pour diffamation et injure envers M. d'Oms, conseiller à la Cour de Cassation, et M. de Labaume, premier-président à la Cour impériale de Montpellier, dans un Mémoire en réhabilitation de la mémoire du frère Léotade, Toulouse, impr. Bayret-Pradel, 1856, 188 p.
- Auteur(s)
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Cazeneuve (Jean-Michel)
- Année de publication
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1856
- Personne(s)
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Bonafous (Louis),
Combettes (Cécile),
Goirand de La Baume (Maxime),
Léotade (frère),
Oms (d')
- Lieu(x)
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Toulouse
- Thème
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5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
