Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Laferrière (Firmin). Histoire des principes, des institutions et des lois pendant la Révolution française depuis 1789 jusqu'à 1804, Bruxelles, 1851; 2e éd., Paris, Cotillon, 1851-1852, X-XLVI-511 p.

Notes
Organisation judiciaire, p. 49-74, 433-437.
Auteur(s)
Laferrière (Firmin)
Année de publication
1851
Thème
2-2-1 — Révolution et Empire. Études générales sur le droit et les institutions