Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Suratteau (Jean-René). Notes sur quelques problèmes militaires de l'histoire de la Révolution française : application des lois militaires, désertion, insoumission, objection de conscience, in Recrutement, mentalités, sociétés. Actes du Colloque international d'histoire militaire, Montpellier 18-22 septembre 1974, Montpellier, Université Paul Valéry, 1975, p. 137-146.

Auteur(s): Suratteau (Jean-René)
Année de publication: 1975
Thème: 2-4-4-5-2 — Nouvelles juridictions. Justice militaire. Contentieux