Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Maton de la Varenne (Pierre-Anne-Louis de). Mémoire pour les srs Kabers, dit Louvain,... l'un des vainqueurs brevetés de la Bastille, et Milet, l'aîné, sculpteur, détenus à l'Hôtel-de-la-Foxe, contre M. le procureur syndic de la Commune, et encore pour lesdits Srs Kabers & Milet l'aîné, Milet, cadet,... Dubois,... & Rouillard,... [qui s'estiment diffamés, ayant été désignés comme espions et mouchards au service de La Fayette] contre les srs Marat, auteur du journal "l'Ami du Peuple", Freron, auteur de "l'Orateur du Peuple", Rossignol,... et Dugeon,... [18 janvier 1791], Paris, impr. Rozé, s. d., 24 p.

Notes: Tribunal de Police. Cette cause sera plaidée le 19 janvier 1791.
Auteur(s): Maton de La Varenne (Pierre-Anne-Louis de)
Année de publication: 1791
Personne(s): Dubois, Fréron (Stanislas), Kabers (Pierre), Marat (Jean-Paul), Milet, Rossignol, Rouillard
Lieu(x): Paris
Thème: 2-5-3-2 — Révolution et Empire. Procès classés par noms de personnes