Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

Farcy (Jean-Claude)

Carré de Busserole (Jacques-Xavier). L'enlèvement du sénateur Clément de Ris et les procès des accusés à Tours et à Angers [1800-1801], Niort, Clouzot, 1900, 115 p.

Notes: Le Mercure Poitevin, 1899, tome 3, p. 161-169, 229-240, 300-308, 357-366; 1900, tome 4, p. 56-63, 113-124, 156-165, 212-223, 280-288, 344-360, 408-422.
Auteur(s): Carré de Busserole (Jacques-Xavier)
Année de publication: 1900
Personne(s): Clément de Ris
Lieu(x): Angers, Tours
Thème: 8-4-4 — Consulat et Empire. Procès