Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

3-18-5 — Juridiction des consuls et Capitulations

80 résultats

Gabrielli (C.-F.-J.-B. de). De la juridiction française dans les Échelles du Levant, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix, 3 novembre 1858, Aix, Impr. de Remondet-Aubin, 1858, 64 p. Garcia de Herreros (Enrique). Les tribunaux mixtes d'Egypte, Paris, Rousseau, 1914, XIII-369 p. Gatteschi (Domenico). Une nouvelle organisation judiciaire en Egypte, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1867, 24 p. Gavillot (J.-C. Aristide). Essai sur les droits des européens en Turquie et en Egypte. Les Capitulations et la réforme judiciaire, Paris, Dentu, 1875, X-437 p. Gavillot (J.-C. Aristide). La réforme judiciaire en Egypte, La Nouvelle Revue, tome 84, 1er septembre 1893, p. 156-172. Gence (Émile). De la répression des crimes commis par les Français dans les Échelles du Levant, thèse de doctorat, Sciences politiques et économiques, Paris, V. Giard et E. Brière, 1905, II-118 p. Gensoul (Louis). Les tribunaux mixtes en Egypte, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 octobre 1886, Grenoble, Baratier et Dardelet, 1886, 62 p. Genton (Stanislas). De la juridiction française dans les Échelles du Levant, les capitulations, réformes demandées par le vice-roi d'Egypte. Notes et documents, Lyon, Impr. du "Salut public", 1873, 25 p. Giraud (Frédéric). Les capitulations, les tribunaux mixtes et le statut des Français en Egypte. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 54, 1930, n° 4-8, avril-août, p. 193-217. Gotteron (Louis). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de résolution de M. F. Deloncle et plusieurs de ses collègues, tendant à la distribution à la Chambre des Députés d'un rapport du Ministre des Affaires étrangères sur le fonctionnement de la réforme judiciaire en Egypte, depuis la mise en vigueur de la loi du 24 février 1889, par M. Louis Gotteron,... (29 juin 1893), Paris, Motteroz, 1893, 46 p. Guillibert (Hippolyte). Sur la juridiction française dans les Échelles du Levant et de Barbarie, Congrès scientifique de France, 33e session, 1ère partie, 1866, tome II, p. 472-476. Haakman (Jacobus). L'Egypte et les traités internationaux sur la réforme judiciaire, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1877, 92 p. Impressions sur le rapport de la Commission internationale réunie au Caire : les capitulations et la réforme judiciaire [en Egypte], Paris, E. Dentu, 1870, 60 p. Jacquemin (Jean). La juridiction pénale des consuls français dans les pays hors chrétienté, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1910, VIII-142 p. Jozon (Paul). Étude sur l'organisation des nouveaux tribunaux égyptiens, Bulletin de la Société de législation comparée, tome 6, 1876-1877, p. 468-484. Jugements rendus par les consuls français : exécution en France, Journal de droit international privé, 1881, tome 8, p. 508-511. Kebedgy (Michel-S.). La juridiction consulaire et les affaires mixtes en Orient, Revue de droit international et de législation comparée, tome 27, 1895, p. 313-326. Keun (Yen-Tsin). Le régime des capitulations jusqu'à la conférence de la paix de 1919 et la réforme judiciaire en Chine, thèse de doctorat, Droit, Paris, Jouve, 1920, 112 p. Kiang Yong-Tchang. De la juridiction consulaire en Chine, thèse de doctorat, Droit, Paris, éd. "La Vie universitaire", 1922, 120 p. La réforme judiciaire en Egypte, Gazette des tribunaux, 24 février, 5 et 29 décembre 1875. La réforme judiciaire en Egypte. Règlement des réclamations entre les Européens et le gouvernement du Khédive, Gazette des tribunaux, 10-11 avril 1876. Lachaud (Léopold). Conférence des attachés. Études sur l'organisation judiciaire. Juridiction des consuls de France à l'étranger, Paris, Impr. de V. Goupy, 1865, 76 p. Laget (Louis). De la condition juridique des Français en Egypte, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Giard, 1890, 263 p. Laget de Podio. De la juridiction des consuls de France à l'égard de l'étranger et des devoirs et obligations qu'ont à remplir ces fonctionnaires, Paris, C.-J. Trouvé, 1826, VIII-400 p; 2e éd., Marseille, chez l'auteur, 1844, 2 vol.