Procès des passagers du Carlo Alberto et des prévenus des troubles du 30 avril 1832 à Marseille et à Toulon, devant la Cour d'assises de Montbrison, Lyon, Th. Pitriat, 1836, 2 vol. Compte-rendu exact et littéral des débats qui ont eu lieu devant la cour d'assises de Montbrison, à l'occasion du procès dirigé contre MM. de Saint-Priest (duc d'Almazan), de Kergorlay père, de Ménars, de Kergorlay fils, de Bourmont fils, Sala, de Lachau, de Bermond, de Candolle, Laget de Podio, Ésig, Ganail, Mlle Lebeschu et divers accusés absents. (25 février-31 mars) Rédigé sur des notes sténographiques mises en ordre par deux rédacteurs de la "Gazette du Midi", Marseille, Olive, 1833, 3 vol. Procès des prisonniers du Carlo Alberto, Lyon, Impr. de G. Rossary, 1833. Genton (Léon). Défense devant la cour d'assises de Montbrison, dans le procès du Carlo-Alberto, pour MM. les comte et vicomte de Kergorlay, par Me Genton,... Me Guillemin,...Me Tardif,..., Lyon, T. Pitrat, 1833, 75 p. Procès politique et républicain du citoyen Auguste Caunes, Paris, Sceaux, Impr. de Grossteite, 1831, 37 p. Procès du Cercle Patriotique jugé par le Tribunal de police correctionnelle de Strasbourg les 1er et 3 juin 1835, Strasbourg, Impr. de G. Silbermann, 1835, 55 p. Procès de la Charité de Guichainville [confrérie dont quinze frères sont accusés d'avoir troublé la cérémonie de la confirmation, donnée par l'évêque d'Evreux dans l'église de Prey, Eure, en procédant, sans l'assistance d'un prêtre à une inhumation catholique, avec chants et cloches, trois d'entre eux étant revêtus en outre de chappes et autres ornements du culte], Evreux, impr. Du Breuil, 1842, 16 p. Jugement de la cour d'assises de la Seine. Condamnation des nommés Gabriel Chaveau, Charles Chaveau, son frère ; Charles Auguste Huillery, Maximilien Husson et Louis Hubert, déclarés coupables d'attentat à la vie du roi, Paris, s. d. Hébert (Michel-Pierre-Alexis). Cour d'assises de la Seine. Réquisitoire et répliques de M. le procureur général Hébert dans le procès de M. l'abbé Combalot. Présidence de M. Poultier. Audience du 6 mars 1834 ("sic", 1844), Paris, Impr. de Panckoucke, s. d., 32 p. Liberté d'enseignement. Procès de M. l'abbé Combalot, précédé d'une introduction par M. Louis Veuillot,... et suivi de documents historiques, Paris, au bureau de l'Univers, mars 1844, XXVIII-146 p. Cour d'assises de la Seine. Audience du 6 mars 1844. Procès de M. l'abbé Combalot [mémoire contre l'Université], Paris, Waille, 1844, 148 p. Pillot (Jean-Jacques). La Communauté n'est plus une utopie ! Conséquence du procès des communistes, par Jean-Jacques Pillot, Paris, l'auteur, 1841, 32 p. H Dubédat (Jean-Baptiste). Le procès des communistes à Toulouse, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 37, 1888-1889, p. 293-316. Cabet (Étienne). Protestation de l'avocat Cabet... contre le refus de l'admettre comme défenseur devant la cour d'assises de Toulouse (24 août 1843), Toulouse, impr. de J.-B. Playa, s. d., 4 p. Cabet (Étienne). Procès du communisme à Toulouse,... Avec les portraits des douze accusés et la vue de l'audience, dessinés par Léon Soulié, Paris, au bureau du Populaire, 1843, 98 p. H Marty (Gabriel). Barreau de Toulouse. Étienne Cabet et le procès des communistes, à Toulouse, en 1843. Discours prononcé le 4 décembre 1927 à la rentrée solennelle de la conférence des avocats stagiaires, Toulouse, Impr. de Mazières et Laporte, 1928, 61 p. Gouhenant (Adolphe). Protestation de l'accusé Gouhenant [prévenu de complot communiste] contre le refus de lui laisser choisir son défenseur [Étienne Cabet, en vertu de l'art. 295 du code d'instruction criminelle parce qu'il n'était pas avocat dans le ressort de la cour royale de Toulouse, M. Gasc ayant été commis d'office [22 août 1843], Toulouse, impr. J.-B. Pava, 1843, 4 p. Procès de l'affaire dite du Complot de Neuilly, devant la Cour d'assises de la Seine, contenant l'acte d'accusation, les interrogatoires des accusés, leurs moyens de défense, les plaidoiries des avocats, le réquisitoire de M. le procureur général et l'arrêt de condamnation, Paris, Augueux, 1836. Procès des accusés du complot de Neuilly, devant la Cour d'assises de la Seine, Paris, Bourdin, 1836, 222 p. Temblaire (Charles-Édouard). Évasion du prince Napoléon-Louis. Procès du docteur Conneau, prévenu d'avoir procuré et favorisé l'évasion du prince, Paris, bureau de la Revue de l'Empire, 1846, 34 p. Babeuf (Émile). Procès de la conspiration dite républicaine, de décembre 1830, contenant des pièces inédites et des notices biographiques sur les principaux accusés, Paris, A. Hocquart jeune, 1831, XXII-284 p. Dupin (Philippe-Simon), dit Dupin jeune. Procès relatif aux papiers saisis chez l'ex-conventionnel Courtois. Tribunal de 1re instance de la Seine. Audience du... 11 janvier 1833... Réplique de Me Philippe Dupin pour M. le duc Decazes contre le sieur Courtois fils, Paris, impr. de Pihan-Delaforest, 1833, 16 p. Cour d'assises de la Seine. Plaidoyer de M. l'abbé Duchaine, premier vicaire de Saint-Médard, renvoyé devant la cour d'assises de la Seine, par arrêt de la chambre des mises en accusation, du 8 mars 1831, pour y être jugé comme prévenu de provocation à la rébellion, par des discours proférés dans un lieu public, ladite provocation non suivie d'effets. (29 avril), Paris, Impr. de J. Gratiot, s. d. Janvier (Eugène). De l'illégalité des conseils de guerre spéciaux établis dans l'Ouest, Angers, Impr. de E. Le Sourd, 1832, 25 p.