H Vandeplas (Bernard). Procès des républicains d'Aurillac et esprit public dans le Cantal (1832-1834), Revue de Haute-Auvergne, 2001, année 102, tome 63, juillet-septembre, p. 219-242. Procès du Charivari à grand orchestre donné en l'honneur de M. Fossau-Colombel, chef de bataillon de la garde nationale des Batignolles. Plaidoiries de Me Dupont, Paris, Ladvocat, 1832, 13 p. Procès du Charivari donné à M. le baron de Talleyrand, Préfet du Pas-de-Calais, Tribunal d'appel d'Arras, Arras, chez G. Souquet, 1832. Mémoire pour Louis-Timagène Houat, propriétaire électeur, neveu du noir Lislet Geoffroy, membre associé de l'Académie des sciences et pour ses compagnons d'infortune, tous hommes de couleur, illégalement déportés de l'île Bourbon [comme auteurs d'un complot pour s'emparer de la colonie], au mépris de l'amnistie royale de 1837 [Signé : L.-T. Houat ; J.-B. Marcelin ; Elie Ferrié ; P.-L. Jolimont.- Arrêté ordonnant leur mise en liberté et les excluant pour sept ans de l'île Bourbon], Paris, impr. F. Malteste, 1838, 24 p. H Clère (Jean-Jacques). La mise en œuvre de la responsabilité pénale des ministres sous la monarchie de Juillet : théories et réalités, in Les ministres devant la Justice. 1Etude collective organisée par l'Association Française pour l'Histoire de la Justice, Arles, Actes Sud, 1997, p. 79-115. Journel (Jean). Observations sur quelques questions de droit criminel résultant de la procédure suivie contre les personnes arrêtées à la suite des événements de Marseille en 1832, Lyon, Impr. de M.-P. Rusand, 1833, 76 p. H Prieur (François-Xavier). Notes d'un condamné politique de 1838, Montréal, Cadieux et Derome, 1884, 240 p. Delmas (Germain). Procès de la société devant la Cour d'assises de la Seine (première section), présidence de M. Taillandier (14 avril 1831). Explications de M. Chauvin-Beillard devant la Cour d'assises de la Seine, à l'audience du 26 mars 1831. Plaidoirie de M. G. Delmas pour M. Benoist devant la Cour d'assises de la Seine, 26 mars 1831, Paris, G.-A. Dentu, 1831, 39-28-12 p. Extrait de "l'Observateur des tribunaux, journal des documents judiciaires", tome XII. Bureau de Paris. Bâtonnat de Me Philippe Dupin. Poursuites contre le bâtonnier de l'ordre des avocats, Me Philippe Dupin, comme représentant le conseil de l'ordre, à l'occasion de l'avis sur la demande des avocats nommés d'office aux accusés d'avril, Paris, au bureau de l'Observateur des tribunaux, 1837. Le procès de Montargis. Affaire de la liberté des cultes jugée en appel par la Cour royale d'Orléans (6-9 janvier 1838), Paris, J.-J. Risler, 1838. Fabien (Louis). Appel aux amis de l'humanité contre un épouvantable arrêt, Paris, Impr. de Dezauche, 1834, 20 p. Gatine (Adolphe-Ambroise-Alexandre). Sommaire des moyens de cassation à plaider pour les condamnés de la Grand'Anse, hommes de condition libre, demandeurs en cassation de l'arrêt de la cour d'assises de Saint-Pierre du 30 juin 1834 ; et pour les esclaves condamnés conjointement par ledit arrêt, profitant du pourvoi des libres, Paris, Impr. de Dezauche, 1834, 11 p. Gatine (Adolphe-Ambroise-Alexandre). Procès de la Grand'Anse (Martinique). Mémoire pour les quatre-vingt-treize condamnés soumis à la cour de cassation, saisie de leur pourvoi, au gouvernement, aux Chambres, à la nation, Paris, Impr. de Dezauche, octobre 1834, 28 p. Fabien (Louis). Réponse à MM. les avocats et au parquet de la Martinique, relativement au procès de la Grand'Anse, par Fabien, Paris, Impr. de Dezauche, 1835, 30 p. Société des intérêts généraux du protestantisme français. Procès relatifs à la liberté religieuse, Paris, Impr. de P. Renouard, novembre 1847. Procès de l'association du Bas-Rhin contre l'impôt sur les boissons et sur le sel, contenant la défense complète des citoyens Liechtenberger, Boersch et Silbermann et la plaidoirie de Me Martin, Strasbourg, impr. G. Silbermann, 1834, 100 p. Procès de M. L. Xavier Auquet, accusé de non révélation de complot contre la sûreté de l'État, Paris, E. Dentu, 1831. Le procès des Baptistes de l'Aisne. Affaire de liberté des cultes, jugée en appel par la Cour royale d'Amiens, Paris, L.-R. Delay, 1847. Barret (Hilaire-François). Défense du docteur Béchet, par Barret...au profit des détenus politiques, Nancy, Vidart et Jullien, 1833, 24 p. Procès de Bergeron, accusé de tentative d'assassinat sur la personne du roi. Son discours. Affaire du coup de pistolet (novembre 1832), Paris, chez Adolphe R., 12 p. Procès du coup de pistolet, publié par deux sectionnaires [Louis Bergeron et Philippe-François-Hippolyte Benoist], Paris, Lagarde jeune, F. Freux, 1833, 98 p. Flayol (Alphonse-V.). Extrait du procès de Berryer. Cour d'assises du Loir-et-Cher, 16 et 17 octobre 1832. Plaidoyer de Me Flayol, Paris, L. Janet, 1832, 40 p. Canal (Séverin). L'emprisonnement et le procès de Berryer, 1832, S. l. n. d., paginé 102-122 et 189-209. H Lestelle (Jean). Un avocat en Cour d'assises, le procès Berryer (1832), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 17 septembre 1973, Cour d'appel, 1974; Saint-Amand-Montrond, Impr. Bussière, 46 p. 1 2 3 ... 6 7 8 >