Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8-6-5 — Monarchie de Juillet. Autres procès
183 résultats
Cour de cassation. Chambre criminelle. Affaire des Indiens gentils de Karikal. [accusés de rébellion avec armes et réunions illicites au cours de l'épidémie de choléra à Karikal]. Réquisitoire de M. le procureur-général Dupin, et plaidoirie de Me Labot, avocat des Indiens [qui réclame contre le renvoi pour cause de sûreté publique et de suspicion légitime devant un Tribunal autre que celui de Karikal requis par le Garde des Sceaux et soutenu par le procureur-général Dupin], Paris, impr. E. Brière, 1846, 20 p.
Procès en la cour d'assises de la Seine les 27 et 28 août 1832, Paris, à la librairie saint simonienne, Johanneau, 1832, 405 p.
Procès des Saint-Simoniens, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, 1832, 35 p.
H
Baumgarten (Raymond). L'affaire des Saint-Simoniens [1832], La Vie judiciaire, 1957, n° 575, 15-20 avril, p. 6-7.
Procès en police correctionnelle le 19 octobre 1832 : avec le portrait du Père, d'après un médaillon de M. Caunois, et celui de H. Fournel, d'après M. Decaine, Paris, à la librairie saint-simonienne, Johanneau, 1832, 105 p.
Procès complet des Saint-Simoniens (27-28 août 1832), Paris, B. Warée aîné, 1832, 45 p.
H
Pournin (Marcel). Le procès des Saint-Simoniens, discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près de la Cour d'appel de Paris, le 1er décembre 1906, Paris, Alcan-Lévy, 1907, 32 p.
La mort du diable jésuitique : procès des apôtres de Saint-Simon, condamnés par la cour d'assises de la Seine ; discours prononcé par le Père Enfantin, les questions qui leur ont été faites et leurs réponses ; dissolution complète de l'association saint-simonienne, et défense qui lui a été faite de se réunir sous aucun prétexte, Paris, Impr. de Chassaignon, 1832.
Rion (Adolphe), pseud. le Père André. Procès à la souveraineté du peuple. Cour d'assises de la Seine... Accusation de provocation au renversement du gouvernement, Paris, impr. de A. Mie, 1834, 8 p.
Fournel (Henri). Procès en police correctionnelle sous prévention d'escroquerie, le 19 octobre 1832 : Henri Fournel pour le Père, Paris, Carpentier-Méricourt, 1832, 10 p.
Enfantin (Barthélemy-Prosper). Parole du Père (Enfantin) à la cour d'assises, 8 avril 1833, Paris, Johanneau, 1833, 18 p.
H
Dubédat (Jean-Baptiste). Le procès des Saint-Simoniens, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 36, 1887-1888, p. 106-151.
Trélat (Ulysse), Dr. Procès des quinze. Défense du citoyen Trélat devant la cour d'assises du département de la Seine. Audiences des 10, 11 et 12 janvier 1832, Paris, Impr. de A. Mie, s. d., 16 p.
Extrait de la "Gazette des tribunaux". Arrêt de la cour de cassation, prononcé à l'audience du 27 février 1832, dans l'affaire dite des républicains (Raspail, Blanqui, Bonias, Thouret et Gervais) ; précédé de l'analyse du réquisitoire du procureur général, à l'audience du 25, Paris, Impr. de Pihan Delaforest, s. d.
Défense du citoyen Louis-Auguste Blanqui devant la cour d'assises. 1832, Paris, Impr. de A. Mie, 1832, 15 p.
Bonnias (Henri). Société des amis du peuple. Procès des Quinze. Défense du citoyen Henri Bonnias. Cour d'assises de la Seine, janvier 1832, Paris, impr. de A. Mie, s. d., 10 p.
Société des Amis du Peuple. Procès des Quinze, Paris, Société des Amis du Peuple, impr. de A. Mie, 1832, XXXII-150 p.
Société des amis du peuple. Procès des quinze. Défense du citoyen Alex. Juchault. Cour d'assises de la Seine (12 janvier 1832), Paris, Impr. de A. Mie, s. d., 8 p.
Desjardins (G.). Association parisienne pour la défense de la liberté de la presse. Discours du citoyen G. Desjardins, sur l'association républicaine, prononcé à l'audience de la cour d'assises du 8 avril, dans l'affaire de la Société des amis du peuple, Paris, Impr. de A. Mie, 1833, 16 p.
Bonnias (Henri). Courte allocution qui devait être adressée au jury, le 10 décembre 1831, dans le procès des Amis du peuple, par le citoyen Henri Bonnias, l'un des prévenus, Paris, Impr. de A. Mie, s. d., 4 p.
Défense et allocutions du citoyen Raspail, président de la Société des amis du peuple, aux assises des 10, 11 et 12 janvier 1832, Paris, Impr. de A. Mie, 1832, 19 p.
Plagniol (Eugène). Défense du citoyen Eugène Plagniol, dans le procès des quinze, relatif à plusieurs écrits publiés par la Société des amis du peuple. Assises de janvier 1832. (12 janvier), Paris, Impr. de A. Mie, s. d., 15 p.
H
Kissel'gof (J.-S.). Bor'ba respublikancev Parizà proliv Ijul'skoj monarkhii i "Process pjatnadcati" (1831-1832 gg.) [La lutte du Paris républicain contre la Monarchie de Juillet et le "procès des quinze" (1831-1832)], Ucenye zapiski Baskirskogo pedagogiceskogo instituta (Ufa), 1956, n° 7, p. 68-107.
Procès des citoyens Voyer d'Argenson, Charles Teste et Auguste Mie, prévenus d'avoir excité le mépris et la haine contre une classe de personnes et d'avoir provoqué à la guerre civile, Paris, Adolphe Havard, Impr. de L.-E. Herhan, 1834, 17 p.