Faivre (Adéodat, dr.). Défense de M. Faivre, présentée par lui-même aux assises du Rhône, le 23 août 1832 [distribution d'écrits séditieux], Lyon, Impr. de Chervin, 1832, 40 p. Doublet de Boisthibault (François-Jules). Plaidoyer de M. Doublet de Boisthibault pour MM. Guyot-Durepaire et Mounier, officiers de l'ex-garde royale, accusés de complot et d'attentat contre le gouvernement, prononcé devant la Cour d'assises d'Eure-et-Loir, le 29 décembre 1832. Affaire dite d'Amailloux, Paris, Impr. de A. Pinard, 1833, 64 p. Procès de Huber et de ses coaccusés devant la Cour d'assises de la Seine, contenant les débats, l'acte d'accusation, les interrogatoires, les dépositions des témoins, le réquisitoire, les plaidoiries, les répliques et l'arrêt de condamnation, Paris, Pagnerre, 1838, 112 p. Prospert (Victor). Procès de Prosper, ouvrier tailleur, et de Laporte, vermicellier, condamnés pour les événemens des 5 et 6 juin, Paris, Rouanet, 1833, 20 p. Procès de Prospert, ouvrier tailleur, et de Laporte, vermicellier, condamnés pour les événements des 5 et 6 juin, Paris, chez Rouanet, 1833, 20 p. H Bouchet (Thomas). Le roi et les barricades : une histoire des 5 et 6 juin 1832, Paris, S. Arslan, 2000, 221 p. Prospert (Victor), ouvrier tailleur, devant ses juges. Relation de tout ce qui s'est passé à la Cour d'assises de Paris, 2e section, le 21 novembre 1832, Paris, Rouanet, 1832, 20 p. Prospert (Victor). Affaire de Prospert, ouvrier. Défense devant la Cour d'assises de la Seine, Paris, Impr. de Sétier, 1832, 12 p. H Bouchet (Thomas). Les 5 et 6 juin 1832. Expressions, usages, traces de l'événement, thèse de doctorat d'histoire, Université de Dijon, 1997, dact., 841 f°. Procès des vingt-deux accusés du cloître Saint-Méry, événemens des 5 et 6 juin 1832, suivi de pièces justificatives, Paris, Rouanet, 1832, 146 p. Prospert (Victor). Discours de Vincent Prospert, condamné le 21 novembre [1832] à dix ans de détention, Paris, Impr. de A. Mie, 1832, 7 p. Ledieu (Louis-François-Joseph, pseud. Suloi de Live). Louis Ledieu à ses concitoyens sur les événemens des 5 et 6 juin. Défense à la cour d'assises et à la Cour de cassation, Paris, les marchands de nouveautés, 1833, 94 p. Battur (Georges-Bonaventure). Plaidoyer de Me Battur,... pour M. le comte Florian de Kergorlay, au sujet de sa lettre sur le serment, devant la cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834, Paris, Impr. de Béthune, Belin et Plon, s. d., 47 p. Précis de l'affaire Kergorlay et discours de Me Berryer, Marseille, Impr. de M. Olive, 1835, 8 p. Discours de M. le comte Florian de Kergorlay, prononcé devant la cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834, Marseille, Impr. de M. Olive, s. d. Défense de M. le comte Florian de Kergorlay, prononcée à la cour d'assises de la Seine, le 13 février 1834, Paris, Impr. de A. Auffray, s. d. Régnon (Hippolyte-Marie-Valéry), marquis de. Nouveaux renseignements sur l'expulsion et la déportation des trappistes anglais de Meilleraye en novembre 1831, Paris, Agence générale pour la liberté religieuse, 1831, 75 p. Régnon (Hippolyte-Marie-Valéry, marquis de. Relation des événements qui ont précédé et suivi l'expulsion des 78 Anglais, dits "trapistes" [sic] de Meilleraye, du 8 au 15 novembre 1831, par M. de Régnon, témoin oculaire, Nantes, Agence générale pour la liberté religieuse, 1831, 60 p. Affaire des Trappistes de Meilleraye, Nantes, Impr. de Busseuil, 1832. Janvier (Eugène). Procès de l'abbaye de Melleray. Plaidoirie de Me Janvier devant le Tribunal civil de Nantes, Paris, bureaux de l'Agence [générale de la défense de la liberté religieuse], 1832, 171 p. Saulnier de Beauregard (Abbé). À MM. les députés des départements. Pièces relatives au procès de l'abbaye de Meilleray, Paris, au bureau de l'agence générale, pour la défense de la liberté religieuse, 1831, 19 p. H Turquet de Beauregard (Jacques). Un notable procès à Nantes en 1832 : abbé de la Trappe de La Meilleraye [ou Melleray, Loire-Atlantique, Dom Antoine Saulnier de Beauregard] contre l'État, Comptes-rendus de l'Association bretonne, 1983, série 5, tome 92, p. 124-129. Barrot (Odilon). Le procès de Senneville, affaire de libertés des cultes, plaidé par O. Barrot devant les tribunaux de Mantes et de Versailles, Paris, L.-R. Delay, 1843, 108 p. Procès de l'abbé Laverdet, prêtre de l'Église évangélique française, devant les tribunaux de Mantes, Versailles et la Cour de cassation, à l'occasion de la fermeture de la Chapelle de Senneville...le 12 mars 1837. Plaidoyers de Me Ferdinand Barrot... et Me Nachet, Paris, Eglise évangélique française, 1837, IX-120 p.