Grandville (Aristide de). Rétorsion de M. Aristide de Grandville à la réponse que M. Demangeat, procureur du roi à Nantes, a fait imprimer le 22 octobre 1832, pour repousser ce qu'a avancé contre lui M. Berryer devant la cour d'assises de Blois, Nantes, Impr. de C. Merson, 1832, 1 vol. H Michel (J.). M. Berryer devant la Cour impériale de Besançon, Besançon, Impr. de J. Jacquin, 1866, 8 p. H Lestelle (Jean). Un avocat en Cour d'assises, le procès Berryer (1832), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 17 septembre 1973, Cour d'appel, 1974; Saint-Amand-Montrond, Impr. Bussière, 46 p. Procès de M. Berryer. Cour d'assises de Loir-et-Cher, Paris, L. Janet, 1832. H Raymond (Joseph-Pierre-Jean-Baptiste). L'affaire Berryer et son dénouement devant la Cour d'assises de Loir-et-Cher, Mémoires de la Société des Sciences et Lettres de Loir-et-Cher, vol. 24, 1922, p. 69-71. Berthaud (Louis-Auguste). Assises du Rhône. Audience du 25 mars 1833. Plaidoyer de L.-A. Berthaud, accusé d'offenses à la personne du Roi, Lyon, Impr. de L.-A. Aymé, s. d., 8 p. Cour d'assises de la Seine. Procès de M. Bertier de Sauvigny. Accusation d'attentat contre la personne du roi Louis-Philippe. (5 mai), Paris, Impr. de Le Normant, 1832. Beuf (Joseph). Procès et défense de Joseph Beuf, prolétaire, condamné à trois ans et demi de prison et 2,500 francs d'amende, par la cour d'assises du Rhône, pour offenses envers la personne du roi et atteintes aux droits que le roi tient du voeu de la nation (18 juin), Lyon, chez les principaux libraires, 1832, 24 p. Procès des citoyens A. Bravard et A. Devergèses, à l'occasion de la plantation d'un arbre de la liberté. Extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de l'arrondissement d'Issoire, département du Puy-de-Dôme (29 juillet 1832), Issoire, Impr. de Fabre, s. d. H Tisseyre (Jean-Marie). Les deux procès du général de Brossard, Perpignan, 1838-1839 [accusé de trahison en Algérie par le général Bugeaud], Massana. Histoire, archéologie et héraldique du Roussillon, 1977, tome 9, n° 34, p. 206-217. Barret (Hilaire-François). Défense du docteur Béchet, par Barret...au profit des détenus politiques, Nancy, Vidart et Jullien, 1833, 24 p. H Fourn (François). Étienne Cabet devant la cour d'assises de la Seine le 28 février 1834, Histoire de la Justice, n° 12, 2000, p. 141-157. Procès devant la cour d'assises contre M. Cabet, ex-procureur général en Corse...Cinquième partie, Paris, Rouanet, 1833. Faits préliminaires au procès devant la cour d'assises contre M. Cabet, député de la Côte-d'Or. (15 avril), Paris, Rouanet, 1833. H Latta (Claude). Lyon 1834 : la répression de la seconde révolte des Canuts, in Répression et prison politiques au XIXe siècle, Société d'Histoire de la Révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Éditions Créaphis, 1990, p. 21-46. H Rude (Fernand). Les révoltes des Canuts (1831-1834), Paris, Maspero, 1982, 206 p. Procès des passagers du Carlo Alberto et des prévenus des troubles du 30 avril 1832 à Marseille et à Toulon, devant la Cour d'assises de Montbrison, Lyon, Th. Pitriat, 1836, 2 vol. Burel (Benoît-Mathieu-Louis). Observations à MM. de la cour royale d'Aix composant la chambre des mises en accusation, présentées dans l'intérêt de MM. George Zahara, capitaine ; Antoine de Ferrari, subrécargue ou directeur ; François Brélaz, machiniste ; Jean-Baptiste Ratto, valet de chambre, du bateau à vapeur "Carlo Alberto" ; et Joseph Mazzarina, passager sur ce même bateau, tous sujets sardes, prévenus de complot contre le Gouvernement français, Marseille, impr. de M. Olive, 1832, 59 p. Procès des prisonniers du Carlo Alberto, Lyon, Impr. de G. Rossary, 1833. Burel (Benoît-Mathieu-Louis), Deferrari (Antoine). Affaire du "Carlo-Alberto". Mémoire présenté à la cour royale de Lyon... pour M. Antoine Deferrari, subrécargue ou directeur du "Carlo-Alberto", navire sarde, Sarde lui-même, se plaignant d'avoir été arrêté illégalement. (27 septembre 1832), Marseille, Impr. de M. Olive, 1832, 71 p. Discours prononcé en faveur de M. Louis de Kergorlay, le 9 mars 1833, devant la cour d'assises de Montbrison par M. Alexis de Tocqueville, avocat à la Cour royale de Paris, Paris, Dentu, 1833, 15 p. Cour d'assises de Montbrison (Loire). Affaire du 30 avril 1832. Accusation de complot et attentat contre le gouvernement. Nouveau prospectus, Marseille, Impr. de M. Olive, s. d. Genton (Léon). Défense devant la cour d'assises de Montbrison, dans le procès du Carlo-Alberto, pour MM. les comte et vicomte de Kergorlay, par Me Genton,... Me Guillemin,...Me Tardif,..., Lyon, T. Pitrat, 1833, 75 p. Compte-rendu exact et littéral des débats qui ont eu lieu devant la cour d'assises de Montbrison, à l'occasion du procès dirigé contre MM. de Saint-Priest (duc d'Almazan), de Kergorlay père, de Ménars, de Kergorlay fils, de Bourmont fils, Sala, de Lachau, de Bermond, de Candolle, Laget de Podio, Ésig, Ganail, Mlle Lebeschu et divers accusés absents. (25 février-31 mars) Rédigé sur des notes sténographiques mises en ordre par deux rédacteurs de la "Gazette du Midi", Marseille, Olive, 1833, 3 vol.