Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8-6-5 — Monarchie de Juillet. Autres procès

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H Drouin (Jean-Claude). La répression légitimiste en 1832 dans la région nantaise, Actes du 97e Congrès national des sociétés savantes, Nantes 1972, Section d'histoire moderne et contemporaine, 1977; Paris, Bibliothèque nationale, 1977, tome 2, p. 229-242. H Delaunay (Paul). La Chouannerie de 1832 dans le Maine et particulièrement dans la Sarthe, Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe, 3e série, tome 4, 1931-1932, p. 238-520. Arrêt de la cour de cassation, rendu le 29 juin 1832, qui déclare l'incompétence des conseils de guerre, casse et annule le jugement du 2e conseil qui condamne Geoffroy à la peine de mort, et le renvoie devant ses juges naturels. Résumé du plaidoyer de M. Odilon Barrot, Paris, Impr. de Chaignieau, s. d. Cour d'assises de Loir-et-Cher. Session extraordinaire, ouverte le 30 septembre 1832. Affaires relatives aux troubles de l'Ouest. (30 septembre-20 octobre), Blois, Impr. de Dézairs, s. d. Arrêt rendu par la cour royale d'Aix [-en-Provence, Bouches-du-Rhône] concernant le débarquement en France de la duchesse de Berry, qui renvoie devant la cour d'assises vingt-une personne accusées de complot... et ce qu'a ordonné la cour royale concernant MM. Saint-Priest, Kergolay [sic pour Kergorlay], ex-pair de France et Bourmont, Paris, Adolphe R., impr. Sétier, 1832. Cour d'assises d'Aix, Bouches-du-Rhône. Affaire du 30 avril 1832. Accusation de complot et attentat contre le gouvernement, Paris, Dentu, s. d. H Bertier de Sauvigny (Guillaume de). Documents inédits sur la conspiration légitimiste de 1830 à 1832, Paris, A. Hatier, 1951, XVII-126 p. H Rouchette (Thérèse). La folle équipée de la duchesse de Berry. Vendée : 1832, La Roche-sur-Yon, Centre vendéen de recherches historiques, 2004, 492 p. H Riby (C.). La duchesse de Berry et Orléans il y a environ cent ans, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 2 octobre 1933, Orléans, Impr. de la "France du Centre", 1933, 27 p. H Clément (Henry). L'arrestation de la duchesse de Berry, d'après des documents inédits, Paris, A. Fontemoing, 1899, 91 p. Régnon (Hippolyte-Marie-Valéry), marquis de. Protestation contre l'état de siège, contre la suspension de la Charte, et l'établissement des commissions militaires, Nantes, Impr. de W. Busseuil, 1832, 4 p. Hennequin (Antoine-Louis-Marie). Protestation [contre la captivité de la duchesse de Berry]. Signé : Hennequin, 23 janvier 1833, Paris, impr. de Decourchant, s. d., 3 p. H Tulard (Hélène). Monsieur de Chateaubriand à la Préfecture de Police (juin 1832), Vigilat, 1958, 7e année, n° 27, p. 12-15. Janvier (Eugène). De l'illégalité des conseils de guerre spéciaux établis dans l'Ouest, Angers, Impr. de E. Le Sourd, 1832, 25 p. Janvier (Eugène). Fragmens sténographiés des plaidoiries de Me Janvier aux assises du Loiret dans les procès politiques de l'Ouest, Orléans, Impr. de Guyot aîné, 1832-1833, 32 p. H Calendini (Louis). L'insurrection de 1832 [à La Flèche], Les Annales fléchoises et la vallée du Loir, tome 7, 1906, p. 111-128. H Louvet (P.). Les suites d'une conspiration [Les complices de la duchesse de Berry devant la Cour d'assises de Chartres], Histoire locale, Beauce et Perche, 1963, n° 10, p. 21-22. H Martin (Jean-Clément). La Vendée et la mémoire 1800-1980, Paris, Ed. du Seuil, 1989, XV-298 p. H Brégeon (Jean-Joël). La duchesse de Berry, Paris, Tallandier, 2009, 303 p. H Morival (Laurent). De la Chouannerie aux assises. L'exemple de la Vendée sous la monarchie de Juillet, Les Cahiers du GERHICO, n° 6, 2004, p. 93-108. Nibelle (Paul). Affaire de La Pénissière. Plaidoyer de Me Nibelle,... pour Louis Jamin, Pierre-Louis Racaud et Jean Devaux, co-accusés de S. A. R. Madame, duchesse de Berry. Cour d'assises de Poitiers. Audiences des 21, 22, 23 et 24 août 1833, Paris, Dentu, 1833, 59 p. Notice historique et condamnation à mort des chouans les plus célèbres par leurs attentats contre la sûreté de l'État, et suivie de détails d'assassinats, violences, horribles cruautés (12 décembre 1833). Terreurs des témoins qui ont déposé aux procès, Paris, Impr. de Carpentier-Méricourt, 1834. Borély (Joseph). Acte d'accusation (dressé par le procureur général J. Borély), contre les inculpés dans le complot qui avait pour but le débarquement de la duchesse de Berry à Marseille et le rétablissement des Bourbons de la branche aînée, 14 août 1832), s. l. n. d., 31 p. Procès de l'insurrection dans la Vendée, 1832, s. l. n. d.