Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-4-2-3-1 — Nouvelles juridictions. Justices de paix. Généralités, organisation
48 résultats
H
Ballu (Philippe). Justices seigneuriales et justices de paix : rupture ou continuité ?, Bulletin de la Société archéologique et historique de l'Orléanais, 1999, tome 15, n° 122, p. 33-54.
Barbedette Chermelais (Joseph-Jean). Traité des attributions des juges de paix et de leurs différentes fonctions, Paris, Clament frères, 1810, XVIII-464 p.
H
Bart (Jean). Peut-on servir à la fois Thémis et Déméter ?, in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 31-39.
Bergier (Antoine). Traité manuel du dernier état des justices de paix, Paris, Impr. de Baudouin, prairial an X, 455 p.
Bézard (François-Siméon). Tribunat. Opinion de F.-Siméon Bézard sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 6 p.
Billion (Camille). Observations sur les justices de paix (février 1810), s. l. n. d., 56 p.
Bousquet (André-Romain). Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse, Paris, A. Eymery, 1813, 395 p.
Couturier (aide-major de la garde nationale de Versailles). Adresse à mes concitoyens sur l'importance des fonctions de Juges de paix, Paris, Impr. nationale, 1790, 8 p.
H
Crubaugh (Anthony). Balancing the Scales of Justice. Local Courts and Rural Society in Southwest France (1750-1800), Philadelphia, Pennsylvania State University Press, 2001, 256 p.
H
Crubaugh (Anthony). Local justice and rural society in the French Revolution, Journal of social history (Pittsburgh), 2000, vol. 34, n° 2, p. 327-350.
Daubanton (Antoine-Grégoire). Nouveau Manuel pratique des juges de paix, de leurs greffiers et huissiers, contenant tous les actes ordinaires de cette juridiction, Paris, F. Buisson, 1807, II-269 p.
H
Delaigue (Philippe). Une justice de proximité : création et installation des juges de paix (1790-1814), Histoire de la Justice, n° 8-9, 1995-1996, p. 31-47.
H
Dubois (Bruno). Du juge de paix au commissaire de police : problématique autour du contentieux professionnel pendant la période intermédiaire, in Dauchy (Serge), Dubois (Bruno), Lekéal (Farid), Demars-Sion (Véronique) (dir.). Histoire, justice et travail. Actes du Colloque international de Lille, 4, 5 et 6 décembre 2003, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2005, p. 267-276.
Duport (Bernard-Jean-Maurice). France. Conseil des Cinq-Cents, rapport fait à la séance du 26 floréal an VI, Paris, Impr. nationale, an VI (1798), 7 p.
H
Erkens (Marcel). Die französische Friedensgerichtsbarkeit 1789-1814 unter besonderer Berücksichtigung der vier rheinischen Departements, Kôln, Weimar, Wien, Bölhau, 1994, XXVIII-280 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure (de la Seine), au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi du 28 frimaire dernier portant réduction des justices de paix. Séance du 27 nivôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 12 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure sur le projet de loi relatif à la suppression des assesseurs de juges de paix. Séance du 25 ventôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 8 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le remplacement des juges de paix et de leurs suppléants. Séance du 14 ventôse an XII, Paris, Impr. nationale, an XII, 4 p.
Faure (Louis-Joseph). Rapport fait par Faure, au nom de la section de législation, sur un projet de loi concernant les justices de paix. Séance du 25 floréal an X, Paris, Impr. nationale, an X, 16 p.
Faure (Louis-Joseph). Tribunat. Rapport de Faure (de la Seine), au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux justices de paix. Séance du 12 frimaire an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 24 p.
Faure (Louis-Joseph). Tribunat. Rapport fait par Faure au nom d'une commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux élections des juges de paix. Séance du 25 ventôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 10 p.
Guichard (Auguste-Charles). Code de la justice de paix, Paris, l'éditeur, 1790-1791, 1 vol.
Guichard (Auguste-Charles). Code des juges de paix, contenant la réunion complète des décrets des assemblées constituante, législative et conventionnelle relatifs aux juges de paix, assesseurs et greffiers, avec des instructions et formules, Paris, 2e éd., Garnery, an III, 2 vol.
H
Humbert-Convain (Sylvie). La conciliation en Flandre et en Picardie, un mythe prometteur mais une mise en œuvre conjoncturelle, Les Épisodiques, n° 5, décembre 1991, p. 71-85.