Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2-5-3-3 — Révolution et Empire. Procès classés par noms de lieux
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Hebrard (Vincent). Le procès des brûlots de l'Ile d'Aix (septembre 1809) : contribution à l'histoire de Rochefort, mémoire de maîtrise, Histoire, La Rochelle, 1998, dact.
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Celerier (André). Une curieuse affaire [accusation de vol, 1795, Allier], Bulletin de la Société d'émulation du Bourbonnais, 1986, tome 64, 1er trimestre, p. 75-79.
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Faugier (François). Les massacres du 23 vendémiaire an VIII, mardi 30 octobre 1800, à 15 heures [Alpes-de-Haute-Provence], Bulletin d'information. Les Amis du Vieux Riez, 1982, n° 9, p. 6-10.
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Bouteiller (Marcelle). Un sorcier angevin prévenu d'escroquerie : documents inédits, 1803-1804, Ethnographie, 1961, nouvelle série, n° 55, p. 35-45.
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La Pierre-Croisée (Jean de). Un garde champêtre argonnais. Deux procès curieux [1792, Ardennes], Revue d'Ardenne et d'Argonne par la Société d'études ardennaises, tome 19, 1911-1912, p. 137-139.
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Lhuillier (Eugène). Un procès entre la commune d'Autigny-la-Tour [Vosges] et un ancien maire [1793], La Révolution dans les Vosges, 20e année, 1931-1932, p. 158-169.
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Moricard (Bernard). Un procès en Avallonnais [Yonne] d'après une lettre publiée en 1791, Bulletin d'information de la Société d'études d'Avallon, 1957, vol. 99, n° 6, p. 3.
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Falque (Maurice). Étude des procès et contestations sur la propriété du Rhône et de la ville d'Avignon (Vaucluse, 1302-1818), thèse de doctorat, Droit, Montpellier, Impr. générale du Midi, 1908, 167 p; Paris, Champion, 1908, 171 p.
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Sarthe (Jean). Une affaire criminelle en 1793 [procès-verbal de meurtre à Bagnères-de-Luchon, Haute-Garonne, en octobre 1793], Revue de Comminges, tome 59, 1946, p. 91-94.
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Bercé (Rose). Procès intenté par Pierre-Barthélémy Partarieu aux membres du comité révolutionnaire de Bazas [Gironde, 1796], Bulletin et Mémoires de la Société archéologique de Bordeaux, 1980 (1976-1978), tome 71, p. 104-105.
Relation et détail véritable du terrible assassinat qui a été commis dans la commune de Biozat, Porrentruy, Impr. Deckherr, 1811, 4 p.
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Wamain (H.). Un des derniers jugements correctionnels rendus par la municipalité de Boismont [Somme, 1791], Bulletin mensuel de la Société d'histoire et d'archéologie du Vimeu, tome 3, 1911-1913, p. 220-222.
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Nazé (Francis). Vol chez le boulanger de Bondues [Nord, Louis Bonte], et procès en l'an XII, Jacobus. Bulletin du Club d'histoire locale de Bondues, 1983, n° 7, p. 39-46.
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Wimet (Pierre-André). Un drame dans le beffroi [de Boulogne-sur-Mer, Pas-de-Calais] en 1804, Les Cahiers du vieux Boulogne, 1979, n° 4, p. 5-6.
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Garand (Raymond). Deux procès de sorcellerie en Bressuirais au cours des âges : XVe siècle et 1807, Les Amis du vieux Bressuire, 1960-1961, n° 12, p. 19-22.
Une affaire criminelle en Basse-Bretagne (1793-1794), Revue rétrospective, vol. 17, 1892, p. 134-138.
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Kientz (Jean-Jacques). Un châtiment exemplaire [pour vol de pommes de terre, à Brumath, Bas-Rhin, 1790], Revue de la Société d'histoire et d'archéologie de Brumath, 1997, n° 25, p. 5.
Sèze (Raymond de), comte, Vulpian (Jean-Baptiste), Delamalle (Gaspard-Gilbert). Résumé pour les quatre-vingt-quatre citoyens détenus dans la tour de Caen, depuis le 5 novembre 1791, Paris, impr. de Girouard, s. d., 10 p.
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Audoin (André). Délit d'initié sous la Révolution française [La vente des biens nationaux en Charente], La Recherche généalogique en Charente, 2001, n° 89, p. 3-8.
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Barth (Étienne). Procédure extraite du dossier de l'emprunt forcé de l'an IV, Revue Barbézilienne, tome 22-23, 1936-1938, p. 68-69.
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Michel-Dansac (Denis). Des faux-monnayeurs au Chesnay en 1800, Les Annales du Chesnay, 2001, n° 15, p. 37-60.
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Métayer (René). Le crime de la Croix-de-Pierre [près de Cholet, Maine-et-Loire], 1813, L'Anjou historique, 1954, 52e année, n° 245, p. 119-128.
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Saint-Jean (Gilles de), Pinochet (Lucette). Un noyé à Châtillon [Rhône, en 1812, compte-rendu de l'enquête], La Licorne. Association des amis du vieux Châtillon (-d'Azergues), 1995, n° 23, p. 30-35.
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Jugement rendu par le tribunal de première instance séant à Clamecy, le mardi 11 septembre 1810 contre plusieurs conscrits de l'arrondissement déclarés réfractaires, Blanc Cassis. Bulletin de liaison du Cercle généalogique Nivernais-Morvan, 1982, n° 9, p. 18-21.