Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-3-4-4 — Preuve judiciaire en matière pénale
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Barbier (J.). Recherches historiques sur l'application de la question, Le Droit, 28 avril, 3-4, 12 mai 1852.
Berreville (Jean-Claude). Le particularisme de la preuve en droit pénal douanier, thèse de doctorat, Droit, Lille, 1966, dact., 462 f°.
Bohuon (Jean-Malo). L'administration de la preuve en matière pénale, thèse de doctorat, Droit pénal, Paris 2, 1980, dact.
Bonnier (Édouard). De la preuve légale devant les tribunaux criminels, Revue de législation et de jurisprudence, nouvelle série, tome 1, vol. XVII, janvier-juin 1843, p. 330-354.
Borricand (Jacques). Progrès scientifique et droit de la preuve pénale, in Problèmes actuels de science criminelle, volume XVII, Institut de sciences pénales et de criminologie, Laboratoire de recherche sur la délinquance et les déviances, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2004, p. 43-53.
Bouloc (Bernard). La preuve en matière pénale, in Puigelier (Catherine) (dir.). La preuve. Actes du colloque organisé au Sénat les 13 et 14 février 2004 par l'Institut des Études judiciaires de la Faculté de droit de l'Université de Paris 13, Paris, Économica, 2004, p. 43-56.
Bouzat (Pierre). La loyauté dans la recherche des preuves, in Problèmes contemporains de procédure pénale. Recueil d'études en hommage à Louis Hugueney, Paris, Sirey, 1964, p. 155-177.
Buisson (Jacques). La légalité dans l'administration de la preuve pénale, Procédures, 4e année, n° 12, décembre 1998, p. 3-6.
Bullier (Antoine J.), Pansier (Frédéric-Jérôme). Proof and evidence : la preuve pénale en droit français et anglais, Gazette du Palais, 8 juillet 1993, p. 886-890.
Cadene (Jean). La preuve en matière pénale, essai d'une théorie générale, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1963, dact., III-228 f°.
Casorla (Francis). La preuve en procédure pénale comparée. Le droit français, Revue internationale de droit pénal, 1992, 63e année, p. 183-204.
Charpenel (Yves). Prospective et police judiciaire : l'exemple de la preuve pénale, Revue de la Gendarmerie nationale, 2003, Hors série n° 4, p. 96-98.
Charpentier (Paul-Louis-Henri). Étude sur le caractère des preuves en matière criminelle, Paris, Impr. de Cosson, 1862, 52 p.
H
Chauvaud (Frédéric). Le sacre de la preuve indiciale. De la preuve orale à la preuve scientifique (XIXe siècle-milieu du XXe siècle), in Lemesle (Bruno) (dir.). La preuve en justice de l'Antiquité à nos jours, Rennes, P.U.R., 2003, p. 221-239.
Combaldieu (Raoul). Le juge et la vérité. Aspect du droit pénal, Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, tome XXVI, 1978, p. 315-324.
Combret-Vatier (Sylvie de). Le déplacement du fardeau de la preuve dans le procès pénal, mémoire de D.E.S., Études pénales, criminologiques et d'adaptation sociale, Paris 2, 1975, dact., 115 f°.
Courrèges (Fabienne). La loyauté dans la recherche des preuves pénales, mémoire de D.E.A., Droit privé, Limoges, 1990, dact., 114 f°.
Cretin (Thierry). La preuve impossible ? De la difficulté d'administrer la preuve des infractions dont sont victimes les mineurs : attentats à la pudeur, violences et mauvais traitements, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1992, n° 1, p. 53-58.
Danjaume (Géraldine). Le principe de la liberté de la preuve en procédure pénale, Recueil Dalloz, 1996, Chronique, p. 153-156.
Dejardin (Denis). L'influence des nouvelles technologies sur le droit de la preuve, mémoire de D.E.A., Droit privé général et européen, Limoges, 2002, dact., 107 f°.
Delmas-Marty (Mireille). La preuve pénale, Droits. Revue française de théorie juridique, 1996, n° 23, p. 53-65.
Demarchi (Jean-Raphaël). La preuve scientifique et le procès pénal, Thèse de doctorat, Droit, Nice, 2010, dact., 499 f°.
Denizart (Jean). La charge de la preuve en matière pénale, thèse de doctorat, Droit, Lille, 1956, dact., VI-314 f°.
Allix (Dominique). La preuve en matière pénale à l'épreuve du procès pénal équitable, Justices. Revue générale de droit processuel, 1998, avril-juin, n° 10, p. 35-51.
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