Abadie (Pierre). Des circonstances atténuantes en matière correctionnelle et de simple police, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Imprimerie régionale, 1930, 127 p. Arondeau. Répression devant les cours d'assises. Influence de la loi du 18 avril 1832 et de l'admission dans notre législation pénale des circonstances atténuantes, Revue étrangère et française de législation, tome 9, 1842, p. 831-839. Bastide (Lucien). Ordre des avocats près la Cour d'appel de Dijon. Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes...discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats, le 15 novembre 1887, Dijon, Impr. de Jacquot, Floret et Cie, 1888, 34 p. Berriat-Saint-Prix (Charles). Examen de cette question : les circonstances atténuantes sont-elles applicables en matière de contumace ?, Paris, Joubert, 1842, 26 p. Bertheau (Charles). Circonstances atténuantes et très atténuantes, La Loi, 24 mars 1886. Bertin (Jean-Louis-Henri). De la répression pénale et des circonstances atténuantes, Paris, Durand, 1859, 48 p. Bertin (Jean-Louis-Henri). Des circonstances atténuantes, Le Droit, 13 février 1862, 5 avril 1863. Besson (Antonin). Plaidoyer pour l'absolution judiciaire, Dalloz, 1963, Chronique VII, p. 41-43. Bigot (Julien-Armand). Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano et plusieurs de ses collègues sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, par M. Bigot,... (26 novembre 1890), Paris, Motteroz, 1891, 3 p. Bonneville de Marsangy (Arnould). De l'admonition en droit pénal, Gazette des tribunaux, 31 mars et 1-2 avril 1861. Bouloc (Bernard). La tradition française relativement au statut des "repentis", Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1986, n° 4, p. 771-782. Bourdon (Hercule). Excuses. Circonstances atténuantes. Application des articles 326 et 463. Si l'admission de l'excuse peut empêcher d'admettre les circonstances atténuantes, Revue de législation et de jurisprudence, tome VI, avril-septembre 1837, p. 443-452. Bozérian (Jules-François Jeannotte). Proposition de loi, ayant pour objet de modifier des articles du Code pénal relatifs aux circonstances atténuantes, par M. J. Bozérian,... (4 mai 1885), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 15 p. Bozérian (Jules-François Jeannotte). Rapport supplémentaire... (Modification des articles du Code d'instruction criminelle et du Code pénal relatifs aux circonstances atténuantes), par M. J. Bozérian,... (31 janvier 1888), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 5 p. Bozérian (Jules-François Jeannotte). Rapport... (Modification des articles du Code d'instruction criminelle et du Code pénal relatifs aux circonstances atténuantes), par M. J. Bozérian,... (1er mars 1886), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 18 p. H Carré (Florence). La loi de 1824 ou la restauration de la suprématie du juge [elle lui permet d'accorder les circonstances atténuantes], Journées internationales de la Société d'histoire du droit et des institutions des pays flamands, picards et wallons, Leeuwarden, 20-23 mai 1993, Revue du Nord, 1994, tome 76, n° 304, p. 142-143. Castelin (André). Rapport sommaire... (Proposition de loi de M. Julien Goujon tendant à rendre applicable aux délits d'insoumission l'article 463 du Code pénal, circonstances atténuantes), par M. André Castelin,... (23 juin 1892), Paris, Motteroz, 1892, 2 p. Chambonneau (V.-A.). Circulaire de V.-A. Chambonneau, avocat, ancien magistrat, aux sénateurs, demandant l'interdiction de l'application des circonstances atténuantes en faveur des parricides, infanticides et assassins. Moissac, 10 juin 1866, Moissac, impr. de G. Larnaudès, s. d., 3 p. Chesney (Fernand). Circonstances atténuantes, excuses et faits justificatifs, Revue critique de législation et de jurisprudence, 43e année, nouvelle série, tome XXIII, 1894, p. 284-311. Collard de Martigny (C.-P.). Du système des circonstances atténuantes depuis son origine spécialement sous le Code de 1832 et des modifications qu'il exige, Paris, C. Haingray, 1840, IV-116 p. Cuneo d'Ornano (Gustave). Proposition de loi rendant l'article 463 du Code pénal (circonstances atténuantes) applicable aux confiscations en matière de contributions indirectes, Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, Babaud-Lacroze, René Gautier,... (24 février 1894), Paris, Motteroz, 1894, 18 p. Cunéo d'Ornano (Gustave). Proposition de loi sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, René Gautier, Gellibert des Séguins,... (21 février 1894), Paris, Motteroz, 1894, 2 p. Cuneo d'Ornano (Gustave). Proposition de loi sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Déroulède, Laroche-Joubert... (29 octobre 1890), Paris, Motteroz, 1891, 2 p. Pottecher (Frédéric). Circonstances atténuantes, Paris, Fayard, 1983, 405 p.