Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
Clément (R.-J.-B.). Répertoire des jugements rendus par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, contenant les noms et demeures des membres qui composent le tribunal, les jugements rendus depuis son établissement jusqu'au mois de pluviôse...précédé des travaux du Tribunal criminel établi par la loi du 17 août 1792, Paris, an III, 372 p.
- Auteur(s)
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Clément (R.-J.-B.)
- Année de publication
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1795
- Lieu(x)
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Paris
- Thème
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8-3-4-3-1 — Tribunal révolutionnaire de Paris. Procès. Études générales
